FAQFAQ   RechercherRechercher   Liste des Membres du TeamListe des Membres du Team   Groupes d'utilisateursGroupes d'utilisateurs   S'enregistrerS'enregistrer 
 ProfilProfil   Se connecter pour vérifier ses messages privésSe connecter pour vérifier ses messages privés   ConnexionConnexion 
A propos de la loi sur le bridage
Aller à la page Précédente  1, 2
 
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet    R1Team Association Loi 1901 - Index du Forum -> Forum Général
Voir le sujet précédent :: Voir le sujet suivant  
Auteur Message
FullMaXx
R1 Team VIPoster
R1 Team VIPoster


Inscrit le: 08 Déc 2003
Messages: 2555
Localisation: 33

MessagePosté le: 06 10 2008 7:38    Sujet du message: Répondre en citant

olivier_am a écrit:
FullMaXx a écrit:
Papi a écrit:
peut être avec la mise en place du contrôle technique


et par extension, le nouveau systeme d immatriculation des véhicules Clin d'oeil


Et a t on une idee de la date de mise en place de ces nouvautés?


oui, ca c est mis en place au 1 er janvier pour les VN et au 1 er Mars pour les Vo.
Temps approximatif de mise en place du systeme etendu a tte la population, 5 ans Clin d'oeil
Revenir en haut
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
Eleotrague
R1 Team Expert Member
R1 Team Expert Member


Inscrit le: 01 Juil 2008
Messages: 559
Localisation: Rennes

MessagePosté le: 06 10 2008 11:13    Sujet du message: Répondre en citant

Et comment ca se passerait si admettons, je roule en fp sur une R1, mais sans l'indiquer aux assurances, et sans faire de modif de CG, personne ne me demanderais donc de payer cette fameuse taxe ???
_________________
Revenir en haut
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé Envoyer l'e-mail Visiter le site web du posteur
fredouille
R1 Team Expert Member
R1 Team Expert Member


Inscrit le: 15 Oct 2007
Messages: 754
Localisation: vailhauques

MessagePosté le: 06 10 2008 11:17    Sujet du message: Répondre en citant

Eleotrague a écrit:
Et comment ca se passerait si admettons, je roule en fp sur une R1, mais sans l'indiquer aux assurances, et sans faire de modif de CG, personne ne me demanderais donc de payer cette fameuse taxe ???


dans un cas pareil et surtout si probleme grave, tu paierais ton assurance pour rien, car si declaration non conforme a la realite, ton contrat deviens caduque
comme a l'heure actuelle d'ailleurs si tu roules en fp Exclamation
_________________
Revenir en haut
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
shacard
R1 Team VIPoster
R1 Team VIPoster


Inscrit le: 26 Déc 2003
Messages: 1146
Localisation: Limousin

MessagePosté le: 06 10 2008 12:35    Sujet du message: Répondre en citant

fredouille a écrit:

dans un cas pareil et surtout si probleme grave, tu paierais ton assurance pour rien, car si declaration non conforme a la realite, ton contrat deviens caduque
comme a l'heure actuelle d'ailleurs si tu roules en fp Exclamation


A la petite difference tout de meme que l'assureur ne pourra pas sortir l'argument du vehicule non homologue pour la route.

Tu declares avoir une clio 80cv au lieu d'une 16s 160cv, l'assurance peut-elle ne pas honorer le contrat en cas d'accident ? Minorer son role surement, mais peut-elle s'en degager totalement ?
Revenir en haut
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
Papi
Président Asso R1Team
Président Asso R1Team


Inscrit le: 17 Déc 2003
Messages: 63338
Localisation: 30km sud Toulouse

MessagePosté le: 06 10 2008 13:20    Sujet du message: Répondre en citant

Si la différence de tarif entre full et bridé se fait sur les assurance, l'assurance peutannuler ton contrat. Une assurance assure un risque, elle peut très bien considérer que le risque en full et bridé n'est pas le même. C'est la même chose pour l'histoire du conducteur principal, le fils de mon voisin a du sortir 300 000Fr quand il a dit que c'était lui le conducteur principal alors que pour l'assurance c'était son père.
_________________
Revenir en haut
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé Envoyer l'e-mail
shacard
R1 Team VIPoster
R1 Team VIPoster


Inscrit le: 26 Déc 2003
Messages: 1146
Localisation: Limousin

MessagePosté le: 06 10 2008 14:45    Sujet du message: Répondre en citant

Je pense que l'exemple que tu prends, Papi, est nettement different.
Dans un cas une difference de personne assuree (risque inconnu, l'assureur n'ayant aucun moyen de connaitre le passif du veritable assure), dans l'autre une difference de vehicule (risques differents mais chiffres par un bareme connu)
Revenir en haut
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
marsupilami
R1 Team VIPoster
R1 Team VIPoster


Inscrit le: 24 Fév 2004
Messages: 2171
Localisation: 80 km ouest paris

MessagePosté le: 06 10 2008 17:07    Sujet du message: Répondre en citant

en même temps j'ai eu des potes qui ont eu des gros cartons dont un mortel malheureusement.. en aucun cas les motos ont été expertisées pour voir si fp ou non, et c'était de la sportive.. donc faut pas trop strésser non plus... et si jamais ils autorisent le fp c'est pour nous la mettre bien profond sur un autre sujet.. je vois bien la taxe de 2000 € pour rouler en fp ou un truc dans le genre..
Roulement des yeux
Revenir en haut
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
maya the bee
R1 Team VIPoster
R1 Team VIPoster


Inscrit le: 14 Avr 2006
Messages: 3966
Localisation: paris

MessagePosté le: 06 10 2008 17:39    Sujet du message: Répondre en citant

marsupilami a écrit:
en même temps j'ai eu des potes qui ont eu des gros cartons dont un mortel malheureusement.. en aucun cas les motos ont été expertisées pour voir si fp ou non, et c'était de la sportive.. donc faut pas trop strésser non plus... et si jamais ils autorisent le fp c'est pour nous la mettre bien profond sur un autre sujet.. je vois bien la taxe de 2000 € pour rouler en fp ou un truc dans le genre..
Roulement des yeux


Tout a fait d'accord...
_________________
Qui s'y frotte s'y pique !!!
Revenir en haut
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
Montrer les messages depuis:   
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet    R1Team Association Loi 1901 - Index du Forum -> Forum Général Toutes les heures sont au format GMT + 1 Heure
Aller à la page Précédente  1, 2
Page 2 sur 2

 
Sauter vers:  
Vous ne pouvez pas poster de nouveaux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas éditer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas supprimer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas voter dans les sondages de ce forum



Powered by phpBB © 2003, 2011 phpBB - and powered by R1Team
Traduction par : phpBB-fr.com