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Petit courrier du Trésor Public
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Auteur Message
BUBUB
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Inscrit le: 03 Déc 2005
Messages: 2837
Localisation: MARTIGUES (13)

MessagePosté le: 24 12 2007 10:36    Sujet du message: Petit courrier du Trésor Public Répondre en citant

Ben ouaih, j'fini l'année en beauté.
Ce matin, un courrier du Trésor Public du Var pour amendes.
Bizarre, chuis jamais allé là-bas ? Choqué

75 € pour stationnement génant pour une Ford immatriculé avec le numéro d'une ancienne moto à moi ! Roulement des yeux

Y'a 7 ans de ça, j'avais déposé une main courante pour perte de ma plaque d'immatriculation pour mon ZX6r (je sais) et j'avais déjà reçu une prune pour stationnement génant à Marseille où je ne mettais jamais rendu avec cette moto.
Heureusement, j'avais pu fournir une attestation de travail pour le jour de l'infraction. Moqueur

Bon, là, l'infraction tombe un dimanche mais j'ai jamais eu de Ford immatriculé avec le numéro de ma bécane ; j'vois même pas l'intérêt de leur répondre à ces... du c... Mal ou Très fou
De plus, la fin de l'immatriculation se termine par 013 au lieu de 13.

Si c'est déjà arrivé à leur d'entre-vous, qu'il raconte un peu, moi je vois pas l'intérêt d'envoyer une lettre recommandée, peut-être une simple lettre, ça sera bien suffisant. Fou
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Charly
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Inscrit le: 09 Mar 2006
Messages: 257
Localisation: 91

MessagePosté le: 24 12 2007 11:18    Sujet du message: Re: Petit courrier du Trésor Public Répondre en citant

BUBUB a écrit:
Ben ouaih, j'fini l'année en beauté.
Ce matin, un courrier du Trésor Public du Var pour amendes.
Bizarre, chuis jamais allé là-bas ? Choqué

75 € pour stationnement génant pour une Ford immatriculé avec le numéro d'une ancienne moto à moi ! Roulement des yeux

Y'a 7 ans de ça, j'avais déposé une main courante pour perte de ma plaque d'immatriculation pour mon ZX6r (je sais) et j'avais déjà reçu une prune pour stationnement génant à Marseille où je ne mettais jamais rendu avec cette moto.
Heureusement, j'avais pu fournir une attestation de travail pour le jour de l'infraction. Moqueur

Bon, là, l'infraction tombe un dimanche mais j'ai jamais eu de Ford immatriculé avec le numéro de ma bécane ; j'vois même pas l'intérêt de leur répondre à ces... du c... Mal ou Très fou
De plus, la fin de l'immatriculation se termine par 013 au lieu de 13.

Si c'est déjà arrivé à leur d'entre-vous, qu'il raconte un peu, moi je vois pas l'intérêt d'envoyer une lettre recommandée, peut-être une simple lettre, ça sera bien suffisant. Fou


A ta place, je ne prendrais pas ça à la légère et j'enverrais un beau courrier en AR ...
2 fois en quelques années, ils pourraient croire que tu as trouvé une combine pour ne pas payer tes PV Clin d'oeil

Tu dois avoir un voisin/collègue qui ne t'aime pas Clin d'oeil et qui diffuse tes plaques sur le NET
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Odéon1384
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Inscrit le: 29 Mai 2007
Messages: 474
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MessagePosté le: 24 12 2007 11:40    Sujet du message: Répondre en citant

Si tu n'as plus la bécane c'est plus ton problème tu leurs envoie le document de vente.


Si tu l'as encore, un recommander avec photocopie de ta CG pour montrer que c'est une moto et pas une ford.

Peut être voir aussi porter plainte contre X, parce quelqu'un utilise un double de ta plaque, un belle fraude...

Faudrais voir avec quelqu'un qui s'y connait mieux que moi.
_________________
Proverbe chien: Si ça ce mange pas, si ça ce baise pas, alors pisse dessus!!!
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angus
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MessagePosté le: 24 12 2007 11:42    Sujet du message: Répondre en citant

ouaip, j'irai porter plainte
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monkee25
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Messages: 1691
Localisation: La Grand Combe

MessagePosté le: 24 12 2007 11:55    Sujet du message: Répondre en citant

+1 aussi parce on sait pas ce qu'ils peuvent faire avec tes n° Pleure ou Très triste
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Norick
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Inscrit le: 23 Juil 2007
Messages: 1051
Localisation: Saone et Loire, Ain

MessagePosté le: 24 12 2007 12:01    Sujet du message: Répondre en citant

[quote="Odéon1384"]Si tu n'as plus la bécane c'est plus ton problème tu leurs envoie le document de vente.


Si tu l'as encore, un recommander avec photocopie de ta CG pour montrer que c'est une moto et pas une ford.

Peut être voir aussi porter plainte contre X, parce quelqu'un utilise un double de ta plaque, un belle fraude...
+1
Prends pas ça à la legere!
juste une anecdote, cela est arrivé il y a quelques années à un collegue. Il a vu debarqué les bleus tôt le matin chez lui, armés jusqu'aux dents. il avait vendu sa bagnole depuis 2 ans; par un hasard curieux, un "casse" hard a été fait et l'immat de son ancienne bagnole s'est retrouvée sur la bagnole utilisée pour le hold up; resultat, un reveil en "fanfare", bonjour l'image avec les voisins, et des enmerdes pendant quelques heures; bien sûr, il a pu heureusement prouver sa bonne foi, mais bon......
Alors mieux vaut prevenir que guerir......................
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BUBUB
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Inscrit le: 03 Déc 2005
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MessagePosté le: 24 12 2007 13:17    Sujet du message: Répondre en citant

Bon, j'vais voir si je trouve le certificat de vente de la bécane, mais bon, 7 ans, c'est vieux. Surpris
Peut-être aller porter plainte au commissariat de ma ville, mais y'a des endroits, comme celui là et l'hôpital ; j'préfére éviter. Roulement des yeux
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Rrrrrrh !!!!!!!
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MessagePosté le: 24 12 2007 13:56    Sujet du message: Répondre en citant

ça m'est arrivé un fois avec une ancienne moto..... je suis allé à la Prefecture chercher une copie du certificat de cession... j'en n'ai plus jamais entendu parler.

Cool


BUBUB a écrit:

Peut-être aller porter plainte au commissariat de ma ville, mais y'a des endroits, comme celui là et l'hôpital ; j'préfére éviter. Roulement des yeux



Je ne vois pas trop quel motif de plainte évoquer, le véhicule ne t'appartenant plus.
Par contre, un courrier avec AR à la Pref' pour leur signifier qu'un certificat de cession a été produit, et que, sauf erreure, il aurait du être enregistré... même si le nouveau proprio n'a pas fait de demande d'immatriculation Maléfique
_________________
plus, j'ai peur
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BUBUB
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Inscrit le: 03 Déc 2005
Messages: 2837
Localisation: MARTIGUES (13)

MessagePosté le: 24 12 2007 15:09    Sujet du message: Répondre en citant

Rrrrrrh !!!!!!! a écrit:
ça m'est arrivé un fois avec une ancienne moto..... je suis allé à la Prefecture chercher une copie du certificat de cession... j'en n'ai plus jamais entendu parler.

BUBUB a écrit:

Peut-être aller porter plainte au commissariat de ma ville, mais y'a des endroits, comme celui là et l'hôpital ; j'préfére éviter. Roulement des yeux


Je ne vois pas trop quel motif de plainte évoquer, le véhicule ne t'appartenant plus.
Par contre, un courrier avec AR à la Pref' pour leur signifier qu'un certificat de cession a été produit, et que, sauf erreure, il aurait du être enregistré... même si le nouveau proprio n'a pas fait de demande d'immatriculation Maléfique


Je viens du Commissariat (merde, pour une fois que je suis de repos) pas de dépôt de plainte recevable ; sauf si je reçois d'autre PV de cette immatriculation.
Dans ce cas là, il s'agirait de DOUBLETTE.
Ils ont regardé, le changement d'adresse par le nouveau propriétaire a été fait.
Par contre, une Ford, donc une voiture jusqu'à preuve du contraire, avec l'immat. d'une bécane ; ils se cassent pas trop le cul au Tribunal de Police de Toulon pour vérifier ! Mal ou Très fou
La prochaine, une prune pour un sous-marin russe en stationnement génant avec mon immat. Roulement des yeux

Désolé, j'veux pas financer l'augmentation de salaire du nabot. Maléfique
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NeNe
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MessagePosté le: 24 12 2007 18:15    Sujet du message: Répondre en citant

Il m'est arrivé exactement la meme histoire qu'à toi, pour une renault garée en bretagne avec l'immat de mon gsxr1000 que je n'avais plus depuis deux ans

Je suis allé porté plainte pour usurpation de plaques au commaissariat, le policier a verifé devant moi les numeros et a retrouvé l'historique de mon ex moto sans probleme.

Ensuite j'ai envoyé un courrier en A/R au tribunal de police pour faire part qu'il ne s'agissait pas de mon vehicule, avec une copie du depot de plainte...

Quelques jours apres j'ai recu un courrier comme quoi ils ne me poursuivraient pas...

Ca m'etonne la reaction du commissariat ou tu t'est rendu... L'usurpation des plaques est un délit...
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BUBUB
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MessagePosté le: 24 12 2007 19:13    Sujet du message: Répondre en citant

NeNe a écrit:
Il m'est arrivé exactement la meme histoire qu'à toi, pour une renault garée en bretagne avec l'immat de mon gsxr1000 que je n'avais plus depuis deux ans

Je suis allé porté plainte pour usurpation de plaques au commaissariat, le policier a verifé devant moi les numeros et a retrouvé l'historique de mon ex moto sans probleme.

Ensuite j'ai envoyé un courrier en A/R au tribunal de police pour faire part qu'il ne s'agissait pas de mon vehicule, avec une copie du depot de plainte...

Quelques jours apres j'ai recu un courrier comme quoi ils ne me poursuivraient pas...

Ca m'etonne la reaction du commissariat ou tu t'est rendu... L'usurpation des plaques est un délit...


Ben, c'est veille de fêtes, ils voulaient pas trop se fatiguer, user les assises de chaises c'est dur. Roulement des yeux
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MessagePosté le: 25 12 2007 0:55    Sujet du message: Répondre en citant

NeNe a écrit:
L'usurpation des plaques est un délit...


Euh...; chez nous, c'est pas sûr. Mort de rire
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Jaz
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MessagePosté le: 25 12 2007 20:10    Sujet du message: Répondre en citant

BUBUB a écrit:
NeNe a écrit:
Il m'est arrivé exactement la meme histoire qu'à toi, pour une renault garée en bretagne avec l'immat de mon gsxr1000 que je n'avais plus depuis deux ans

Je suis allé porté plainte pour usurpation de plaques au commaissariat, le policier a verifé devant moi les numeros et a retrouvé l'historique de mon ex moto sans probleme.

Ensuite j'ai envoyé un courrier en A/R au tribunal de police pour faire part qu'il ne s'agissait pas de mon vehicule, avec une copie du depot de plainte...

Quelques jours apres j'ai recu un courrier comme quoi ils ne me poursuivraient pas...

Ca m'etonne la reaction du commissariat ou tu t'est rendu... L'usurpation des plaques est un délit...


Ben, c'est veille de fêtes, ils voulaient pas trop se fatiguer, user les assises de chaises c'est dur. Roulement des yeux


c'est pas la premiere fois que je vois de genre de réastion des gendarmes ici ... plus facile et plus lucratif de pruner peut etre???
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Papi
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Messages: 63338
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MessagePosté le: 25 12 2007 20:49    Sujet du message: Répondre en citant

c'est pas bon pour les stats ....une copine avec un appartement incendié, les policiers ne voulaient pas qu'elle porte plainte Confus
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Jaz
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Messages: 6440
Localisation: Marne

MessagePosté le: 25 12 2007 21:32    Sujet du message: Répondre en citant

Papi a écrit:
c'est pas bon pour les stats ....une copine avec un appartement incendié, les policiers ne voulaient pas qu'elle porte plainte Confus


ouais j'imagine!

Et puis bon si tu portes plainte tu peux plus recevoir les PV pour la plaque...
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