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lucas55
R1 Team Senior Member
Inscrit le: 23 Sep 2006
Messages: 322
Localisation: bussy la cote(55)
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 Posté le: 13 02 2012 13:40 Sujet du message: question point suite exces de vitesse |
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donc voila suite exces de vitesse le 25/02/2011 vitesse mesuree 143km/h retenu 135 au lieu de 90km/h.le 5/02/2012 je recoi l ordonnance penale (presque 1 an apres )condamnation une amende contraventionnel de 130 euros a titre de peine principale. et a titre de peine complementaire une suspention de permis pour une durée de 2 mois(deja fais car suspention immediat) conformement aux articles 131-16 1 du code penal et voila je voie pas de retrait de point et g toujour mes 12 point donc c'est une erreur ou il vont enlever les point apres ou je c pas si vous savais merci
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pourir un pneu |
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did49
Membre-Asso-R1Team
Inscrit le: 15 Avr 2010
Messages: 2687
Localisation: Ile de France
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| Posté le: 13 02 2012 13:58 Sujet du message: |
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L'administration judiciaire prononce le retrait de permis et l'amende et une commission administrative décide du retrait de points.
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"Quand le pouvoir de l'amour sera plus fort que l'amour du pouvoir, le monde connaîtra la paix" Jimi Hendrix |
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13-AJT
R1 Team VIPoster
Inscrit le: 05 Jan 2004
Messages: 5725
Localisation: Au soleil
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| Posté le: 13 02 2012 14:21 Sujet du message: |
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Tu as payer ton amende quand ?
À savoir que du moment ou tu payes ton amende , c'est à partir de ce jour que compte le retrait de points . Mais il y a pour cela enregistrement de la part de l'administration et ça peut aller de 6 mois à 3 ans . Si rien reçu au bout de 3 ans c'est qu ils t'en ont pas retirer . Mais sache que tu peux avoir le retrait 2 ans et 10 mois après . Combien de points ?
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Peu importe d'ou tu viens , l'important c'est la ou tu vas .... |
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Cajú
R1 Team Member
Inscrit le: 20 Jan 2012
Messages: 30
Localisation: Toulouse
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| Posté le: 13 02 2012 15:57 Sujet du message: |
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Lorsque j'ai eu ma suspension de permis le retrait de point a été effectif le jour où j'ai réglé l'amende et ça m'a coûté 6 points !
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Donne une chance à ta vie d'être belle et elle te le rendra ! |
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13-AJT
R1 Team VIPoster
Inscrit le: 05 Jan 2004
Messages: 5725
Localisation: Au soleil
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| Posté le: 13 02 2012 16:35 Sujet du message: |
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| Cajú a écrit: | | Lorsque j'ai eu ma suspension de permis le retrait de point a été effectif le jour où j'ai réglé l'amende et ça m'a coûté 6 points ! |
Ce n 'est pas toujours effectif le jour même , comme je l'ai dit , ca peut être 6 mois et jusqu ' a 3 ans .
Ce qui est sur , c'est que ce qui compte c'est le jour ou l'on paye .
Dans son cas , s'il reçoit le retrait de point chez lui dans 2 ans , ça ne signifie pas que les points lui ont oté dans 2 ans ( mais à la date du paiement de l'amende )
Les délais d'enregistrement peuvent être courts ou longs .
Si j'insiste sur les dates c'est juste pour dire une chose que beaucoup ignorent , dans son cas infraction de 4e ou 5e classe , s'il n'a pas de retrait de points pendant 3 ans , il remonte à 12 pts dans 3 ans .
Et pour ceux qui comment des infractions de 2e ou 3e classe avec retrait de pts de 2 à 3 pts , c'est au bout de 2 ans qu'ils récuperent tous leurs points ( si bien ententdu aucun autre retrait de pts pendant 2 ans  )
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Peu importe d'ou tu viens , l'important c'est la ou tu vas .... |
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13-AJT
R1 Team VIPoster
Inscrit le: 05 Jan 2004
Messages: 5725
Localisation: Au soleil
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| Posté le: 13 02 2012 17:04 Sujet du message: |
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| Cajú a écrit: | | Lorsque j'ai eu ma suspension de permis le retrait de point a été effectif le jour où j'ai réglé l'amende et ça m'a coûté 6 points ! |
Pour 6 pts tu devais être à + de 50km/h de la vitesse autorisée , luca devrait avoir 4 pts ( entre 40et 50km/h de + )
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Peu importe d'ou tu viens , l'important c'est la ou tu vas .... |
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lucas55
R1 Team Senior Member
Inscrit le: 23 Sep 2006
Messages: 322
Localisation: bussy la cote(55)
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| Posté le: 13 02 2012 21:40 Sujet du message: |
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okok merci pour vos reponses je comprend mieux la, salutation motarde
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pourir un pneu |
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