FAQFAQ   RechercherRechercher   Liste des Membres du TeamListe des Membres du Team   Groupes d'utilisateursGroupes d'utilisateurs   S'enregistrerS'enregistrer 
 ProfilProfil   Se connecter pour vérifier ses messages privésSe connecter pour vérifier ses messages privés   ConnexionConnexion 
135 kmh combien svp
Aller à la page Précédente  1, 2, 3
 
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet    R1Team Association Loi 1901 - Index du Forum -> Forum Général
Voir le sujet précédent :: Voir le sujet suivant  
Auteur Message
pop
Membre-Asso-R1Team
Membre-Asso-R1Team


Inscrit le: 25 Sep 2007
Messages: 1415
Localisation: Mexico

MessagePosté le: 16 03 2011 8:24    Sujet du message: Répondre en citant

Rrrrrrh !!!!!!! a écrit:



Un avocat m'a dit un jour : "la règle, c'est de ne jamais avouer ; on te voit sur la photo, il y a 100 témoins… mais C'EST PAS TOI". Mort de rire

Valable dans tous les cas : excès de vitesse ou adultère. Cool


+1 et ça marche, pour l'excès de vitesse, l'adultère je sais pas, j'ai pas essayé Mort de rire Mort de rire
_________________
http://www.thereplicaraceteam.com/
Revenir en haut
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé MSN Messenger
oxalys
R1 Team VIPoster
R1 Team VIPoster


Inscrit le: 12 Sep 2008
Messages: 1267
Localisation: Val de Marne

MessagePosté le: 16 03 2011 9:13    Sujet du message: Répondre en citant

Pour confirmer les informations d'Eagle 4 voici le détail des sanctions pour les contraventions.

http://www2.securiteroutiere.gouv.fr/IMG/pdf/sric3_tableau_contraventions_et_sanctions_mars_2007.pdf

Pour les délits aller au paragraphe 4 clic sur délits.

http://www.interieur.gouv.fr/sections/a_votre_service/vos_demarches/permis-conduire-points/faq-permis-points
Revenir en haut
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
did49
Membre-Asso-R1Team
Membre-Asso-R1Team


Inscrit le: 15 Avr 2010
Messages: 2687
Localisation: Ile de France

MessagePosté le: 16 03 2011 9:26    Sujet du message: Répondre en citant

Un adultère avec des témoins, ca s'appelle une partouze, non?

Ok je Flèche


Sinon pour mon cas : 48 km/h au dessus, juste 90 Euros d'amende et 4 points en moins. Mais pas eu d'interception, pas de retrait de permis, pas de convocation.
Revenir en haut
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
Eagle4
R1 Team Senior Member
R1 Team Senior Member


Inscrit le: 01 Déc 2009
Messages: 205
Localisation: France

MessagePosté le: 20 03 2011 14:50    Sujet du message: Répondre en citant

FullMaXx a écrit:
c est d'actualité ca?
me semble que passé +40km/h, on charge direct au tribunal de police...

et la tranche 1 a 9km/h au dessus t en fais quoi? Roulement des yeux



Juge de proximité = classe 1 à 4 de contravention
Tribunal de Police = classe 5 de contravention
Correctionnelle = Délits
Assises = Crimes (inexistants en droit routier)

Pour la tranche 1 à 9km/ ben elle rentre dans la tranche 1à 19km/h (moins de 20 en somme) Mort de rire

D'ailleurs pour ceux que ça intéresse :
Voici les nouvelles dispositions du permis de conduire à points depuis le 16 mars 2011 suite à la promulgation de la loi sur la sécurité intérieure (Loppsi 2) et publication de cette dernière au Journal Officiel le 15/03/2011:

# 1 point perdu sera récupéré au bout de 6 mois sans autre perte de points entretemps (1 an auparavant);
# On pourra récupérer des points à la suite d’un stage tous les ans (tous les 2 ans auparavant);
# Il faudra, sauf cas très rares, toujours 3 ans sans perte de points pour récupérer l’ensemble de ses points.

Cas où la récupération des points se fait sur 2 ans (sauf pour les permis probatoires qui ne sont pas concernés par cette disposition) à la condition de ne pas avoir de perte de points suite à un délit ou une contravention de 4éme ou 5éme classe :

- Usage du téléphone (R412-6-1 du CdR) -2pts
- Circulation sur la bande d'arrêt d'urgence (R412-8 du CdR) -3pts
- Défaut usage du clignotant (R412-10 du CdR) -3pts

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000023707312&dateTexte=&categorieLien=id
Revenir en haut
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
pascaldu59
R1 Team Senior Member
R1 Team Senior Member


Inscrit le: 19 Fév 2006
Messages: 287
Localisation: Nord Maubeuge

MessagePosté le: 20 03 2011 19:42    Sujet du message: Répondre en citant

centvin51 a écrit:
tu lui dit que tu etais en rodage Cool

+1 oué ca va le faire Mort de rire
Revenir en haut
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
G G
R1 Team VIPoster
R1 Team VIPoster


Inscrit le: 11 Oct 2010
Messages: 1294
Localisation: au nord

MessagePosté le: 21 03 2011 11:15    Sujet du message: Répondre en citant

au fait Pascal, tu s'rais pas en rôdage aussi toi par hasard ? Clin d'oeil
_________________
Big Bang sensations...
Revenir en haut
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
pascaldu59
R1 Team Senior Member
R1 Team Senior Member


Inscrit le: 19 Fév 2006
Messages: 287
Localisation: Nord Maubeuge

MessagePosté le: 21 03 2011 20:32    Sujet du message: Répondre en citant

G G a écrit:
au fait Pascal, tu s'rais pas en rôdage aussi toi par hasard ? Clin d'oeil


Oué 130km/h max Triste
Revenir en haut
Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
Montrer les messages depuis:   
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet    R1Team Association Loi 1901 - Index du Forum -> Forum Général Toutes les heures sont au format GMT + 1 Heure
Aller à la page Précédente  1, 2, 3
Page 3 sur 3

 
Sauter vers:  
Vous ne pouvez pas poster de nouveaux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas éditer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas supprimer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas voter dans les sondages de ce forum



Powered by phpBB © 2003, 2011 phpBB - and powered by R1Team
Traduction par : phpBB-fr.com