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Papi Président Asso R1Team


Inscrit le: 17 Déc 2003 Messages: 63338 Localisation: 30km sud Toulouse
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Posté le: 14 03 2011 10:11 Sujet du message: |
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rave a écrit: | moi j'ai eut de la chance, me suis fait prendre aux jumelles à 160 pour 90, le gendarme m'a juste mis 90€ pour grand excès de vitesse et à indiqué "sans appareil de mesure" sur le pv, pas de point en moins, comme quoi y sont pas tous là pour faire du chiffre!! | et c'est quoi qu'il a fait à part du chiffre?
En plus un pv comme ça c'est contestable les 2 doigts dans le nez.
En résumé il a fait du chiffre et il t'a évité quelques tracas. _________________  |
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Charly R1 Team Senior Member


Inscrit le: 09 Mar 2006 Messages: 257 Localisation: 91
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Posté le: 14 03 2011 10:17 Sujet du message: |
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Papi a écrit: | rave a écrit: | moi j'ai eut de la chance, me suis fait prendre aux jumelles à 160 pour 90, le gendarme m'a juste mis 90€ pour grand excès de vitesse et à indiqué "sans appareil de mesure" sur le pv, pas de point en moins, comme quoi y sont pas tous là pour faire du chiffre!! | et c'est quoi qu'il a fait à part du chiffre?
En plus un pv comme ça c'est contestable les 2 doigts dans le nez.
En résumé il a fait du chiffre et il t'a évité quelques tracas. |
Moi je dirais plutôt qu'il a été sympa et qu'il a voulu marquer le coup pour qu'il n'y ait pas d'impunité 0. |
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rave R1 Team VIPoster


Inscrit le: 19 Fév 2011 Messages: 1871 Localisation: essonne
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Posté le: 14 03 2011 10:31 Sujet du message: |
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Ui effectivement, mais ce que je voulais dire c qu'il ne m'a pas retirer le permis, me suis mal exprimé  _________________ « Petit ou grand peu importe, la bonne taille c’est quand les deux pieds touchent le sol… »
Coluche |
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G G R1 Team VIPoster


Inscrit le: 11 Oct 2010 Messages: 1294 Localisation: au nord
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Posté le: 14 03 2011 10:36 Sujet du message: |
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Dany-Dan a écrit: |
par contre le coup de 90€ a payer sous 3 jours c'est faux t'es en exces de classe 4, donc ca passe forcement sur un tribunal...
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ce qui est faux aussi, la classe 4 est assortie de 2 catégories :
Cas 4 normal : 135€ 4 points.
Cas 4 bis : 3 jours de suspension administrative obligatoire-poursuite judiciaire (ordonnance pénale ou convocation).
En effet, quand j'ai été chopé j'ai fait appeler sur le champ une connaissance, disons pas trop mal placé (un commissaire divisionnaire) qui a tenté de demander d'appliquer le cas 4 normal sans suspension, que je puisse repartir en moto (j'étais à 350 km de chez moi), ils m'ont expliqué que c'était niet parce que le préfét avait exigé aucune tolérance vis-à-vis des motards un we de bol d'or...suspension obligatoire dès la classe 4.
L'année d'après, je suis redescendu au bol : sur ce seul et même axe fontainebleau-nevers 4 jumelles !!!! _________________ Big Bang sensations... |
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TECA R1 Team Senior Member

Inscrit le: 18 Oct 2009 Messages: 269 Localisation: ORLEANS
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Posté le: 14 03 2011 14:45 Sujet du message: |
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et ils sont pas pressés....j'attends ma convoc depuis septembre (date de ma deposition)
163 au lieu de 90 en juin 2009!!
donc pour l'instant rien  |
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Jaz R1 Team VIPoster


Inscrit le: 16 Mar 2005 Messages: 6440 Localisation: Marne
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Posté le: 14 03 2011 15:17 Sujet du message: |
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L@k74 a écrit: | 1Spyryn a écrit: | Pour avoir été pris 10 km/h plus vite l'an dernier, ayant tous mes points, première infraction.
- 400€ d'amende
- 6 pts
- Obligation de passer le stage de récup de pts
edit : j'ai oublié, 1 mois de suspension |
Jeune permis?... |
oui etrange les 6 points!
Apres +50 en ville et +50 sur autoroute c'est tres différent pour un juge! |
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G G R1 Team VIPoster


Inscrit le: 11 Oct 2010 Messages: 1294 Localisation: au nord
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Posté le: 14 03 2011 15:39 Sujet du message: |
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TECA a écrit: | et ils sont pas pressés....j'attends ma convoc depuis septembre (date de ma deposition)
163 au lieu de 90 en juin 2009!!
donc pour l'instant rien  |
je connais quelqu'un qui a attendu 1 an pour un 190 au lieu de 90...le hic c'est que la récupération des points commence à la date du jugement pas de l'infraction ! _________________ Big Bang sensations... |
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1Spyryn R1 Team Member


Inscrit le: 16 Juin 2010 Messages: 49 Localisation: sur les départementales
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Posté le: 14 03 2011 18:19 Sujet du message: |
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+50 km/h = délit de grande vitesse.
Immobilisation obligatoire du véhicule + tél au proc pour voir si il y a saisie ou non du véhicule.
- 6 pts, systématique à part si le service à la préf le zappe mais en général pour autant de points, comme par hasard, ils n'oublient pas. C'est la décision administrative, le tribunal n'a rien à voir là dedans.
Je me suis fais coller le stage en permis 12 pts normal, parce que les motards sont des assassins sur route, blabla ...
Donc pour sensibiliser ici, c'est systématique également.
Et le must du juge reste : en ligne droite sur autoroute on peut comprendre !
Bah oui, mais déboiter en 3 sur route dégagée pour doubler deux voitures, se faire prendre sur la file de gauche à la jumelle après 45min de bouchon en sortant du taf, non ^__^
Comme j'ai dis, j'aurai ouvert, j'aurai été pris à + de 200, là je doublais en 3 tout ce qu'il y a de plus classique pour une moto dans une ligne droite de 2 kms.
Quand je vois ce que l'on risque maintenant pour de la vitesse en moto. Du 400€ d'amende, suspension de permis avec risque de perte d'emploi, 1800€ de permis à repayer si on a plus de points. C'est con à dire mais la prochaine fois, je ne m'arrête pas et je soude. Si ils prennent la plaque tant pis, si ils peuvent pas tant mieux. C'est devenu vache à lait.
Et les comiques récidivistes qui passent à côté pour agression avec ITT > 8j qui ressortent en se marrant avec 150€ d'amende et basta.
En gros de nos jours, le mec qui va tabasser un bon coup un innocent dans la rue ou piquer dans un magasin, risque moins.
Pour avoir fait du judiciaire pendant 6 ans, je dis bravo l'évolution des lois. On est dans le bon. |
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Invité
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Posté le: 14 03 2011 19:18 Sujet du message: |
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C'est bêêêêête à dire mais il ne faut pas dire la vérité devant un tribunal, un flic, un supérieur hiérarchique etc...
Il faut noyer le poisson mais en ne prenant pas le juge pour un âne. Il faut lui montrer que tu sais qu'il fait bien son travail mais l'emmener à ce qu'il te fasse une fleur afin de laisser un goût aigre doux et pas acide.
Quand tu es honnête, il te sabre plus car il n'est plus qu'un exécutant de peine. Si tu lui permets de modérer la sanction, il pense être utile et juste. C'est un sentiment très chrétien, très ancré dans notre culture.
En clair, plus tu es honnête, plus tu es baisé. Et c'est vrai aussi qu'aujourd'hui tu prends plus pour un excès de vitesse que pour des coups sur la gueule.
Moralement c'est très contestable. |
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lucas55 R1 Team Senior Member

Inscrit le: 23 Sep 2006 Messages: 322 Localisation: bussy la cote(55)
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Posté le: 14 03 2011 20:06 Sujet du message: |
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okok jme sent moin seul ,donc je vais prendre tout sa et melanger et sa me feras une moyenne de ce que je vais avoir merci de vos reponses.apres faut se consoler en disant avec tout les exces de vitesse ,les portables ,le non port de la ceinture et les delit de fuite en moto sa vas jmen tire asser bien mais bon toujour prudent _________________ pourir un pneu |
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-Flo- R1 Team VIPoster


Inscrit le: 14 Juil 2006 Messages: 2047 Localisation: Dans la Bresse.
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Posté le: 14 03 2011 20:59 Sujet du message: |
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1Spyryn a écrit: | +50 km/h = délit de grande vitesse. | Depuis quelques temps déjà, +40 est suffisant. |
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Eagle4 R1 Team Senior Member


Inscrit le: 01 Déc 2009 Messages: 205 Localisation: France
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Posté le: 15 03 2011 11:53 Sujet du message: |
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Bon pour résumer et recadrer un peu certaines imprécisions :
La vitesse (R413-14 du CdR)
+1 à +19km/h hors zone limitée à 50 km/h -> contravention classe 3 (-1 pts);
+1 à +19km/h en zone limitée à 50 km/h -> contravention classe 4 (-1pts);
+20 à +29km/h -> contravention classe 4 (-2pts);
+30 à +39km/h -> contravention classe 4 (-3pts) risque de suspension du permis jusqu'à 3 ans si passage devant le juge;
+40 à +49km/h -> contravention classe 4 (-4pts) rétention du permis si interception avec suspension du permis par le Préfet (maxi 6 mois) et jusqu'à 3 ans si passage devant le juge.
Pour ces excès de vitesse l'amende forfaitaire est applicable sauf disposition contraire du Préfet/Procureur du département ce qui fait que les forces de l'ordre cochent "Cas A -> l'amende forfaitaire n'est pas applicable" sur le PV et vous (ou votre dossier) passez devant le juge de proximité avec le risque d'écoper des peines complémentaires prévues dans les textes.
50km/h et plus -> contravention de classe 5 (-6pts): passage (vous ou le dossier) au tribunal de Police (R413-14-1 du CdR).
Délit de grande vitesse récidive de la contravention de 5éme classe (excès de grande vitesse 50km/h et + ,R413-14-1) dans les 3 ans (-6pts) -> passage devant le tribunal correctionnel (L413-1 du CdR). |
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FullMaXx R1 Team VIPoster


Inscrit le: 08 Déc 2003 Messages: 2555 Localisation: 33
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Posté le: 16 03 2011 0:03 Sujet du message: |
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c est d'actualité ca?
me semble que passé +40km/h, on charge direct au tribunal de police...
et la tranche 1 a 9km/h au dessus t en fais quoi?  |
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divx R1 Team Expert Member


Inscrit le: 19 Juin 2007 Messages: 760 Localisation: beziers , le soleil , la plage .....
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Posté le: 16 03 2011 1:23 Sujet du message: |
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Pour moi 208 au lieu de 110 .....
Immobilisation du véhicule
retrait immédiat du permis 3 mois
6 points en moins
Après jugement :
retrait supplémentaire de 1 mois donc au total 4 mois
400 euros d' amende _________________  |
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Rrrrrrh !!!!!!! Membre-Asso-R1Team


Inscrit le: 25 Sep 2006 Messages: 16710 Localisation: Gotham
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Posté le: 16 03 2011 8:11 Sujet du message: |
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pacou1 a écrit: |
En clair, plus tu es honnête, plus tu es baisé. Et c'est vrai aussi qu'aujourd'hui tu prends plus pour un excès de vitesse que pour des coups sur la gueule.
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Un avocat m'a dit un jour : "la règle, c'est de ne jamais avouer ; on te voit sur la photo, il y a 100 témoins… mais C'EST PAS TOI".
Valable dans tous les cas : excès de vitesse ou adultère.  _________________ plus, j'ai peur |
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