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excès vitesse soldés

 
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Auteur Message
marsupilami
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Inscrit le: 24 Fév 2004
Messages: 2173
Localisation: 80 km ouest paris

MessagePosté le: 20 08 2004 17:42    Sujet du message: excès vitesse soldés Répondre en citant

Bjour à tous
Certains sont peut être au courant , d'autres non, mais le décret va passer courant septembre : excès de vitesse de moins de 20 km/h HORS AGGLOMERATION 50% de réduc 45€ au lieu de 90€.
D'après vous on nous prend pour quoi ?
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Papi
Président Asso R1Team
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Inscrit le: 17 Déc 2003
Messages: 63338
Localisation: 30km sud Toulouse

MessagePosté le: 20 08 2004 17:48    Sujet du message: Répondre en citant

pour des électeurs Très content
_________________
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Pierre
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Inscrit le: 03 Oct 2003
Messages: 5639
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MessagePosté le: 20 08 2004 19:20    Sujet du message: Répondre en citant

c les soldes Confus Sourire
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Papi
Président Asso R1Team
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Inscrit le: 17 Déc 2003
Messages: 63338
Localisation: 30km sud Toulouse

MessagePosté le: 20 08 2004 19:24    Sujet du message: Répondre en citant

avant liquidation Très content
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Invité






MessagePosté le: 20 08 2004 21:08    Sujet du message: Répondre en citant

C'est clair, çà c'est encore une sale manoeuvre pour nous manipuler! Quand je vois qu'avec ma caisse j'ai pris 135€ pour stationnement devant une école (en pleine vacance scolaite! et à 23h30 en plus ! ! !)...
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angus
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Inscrit le: 17 Déc 2003
Messages: 19561
Localisation: Montauban, on ne devfrait jamais quitter Montauban

MessagePosté le: 20 08 2004 21:09    Sujet du message: Répondre en citant

j'écrirai au préfet Mal ou Très fou
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nano
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Inscrit le: 23 Déc 2003
Messages: 1567
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MessagePosté le: 20 08 2004 23:38    Sujet du message: Répondre en citant

et moi don, l'année derniere(en octobre) radar en sortie de 4 voies , 130 au lieu de 90 soit 40 km/h au dessus . ils m'ont pris 252 euros d'amende 3 mois apres avoir reçu le pv . mais pour m'emmerder encore plus ils m'ont enlevé le permis que depuis le mois de juillet en pleine vacances!!!!et ce pour 2 mois Maléfique Maléfique Maléfique Maléfique Maléfique aller encore 15 jours a tenir mais bon ils ont gachés mes vacances Pleure ou Très triste
_________________
R1 au dessus des lois!!
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MessagePosté le: 21 08 2004 10:55    Sujet du message: Répondre en citant

Après ils disent que çà n'est pas pour faire du chiffre mais de la prévention routière... Laissez moi rire, c'est le persécution routière plutôt![/i][/u]
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105db
R1 Team Senior Member
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Inscrit le: 12 Aoû 2004
Messages: 135
Localisation: versailles (78) lunel (34)

MessagePosté le: 21 08 2004 13:02    Sujet du message: Répondre en citant

Oui mais faut preciser que c'est pas a sens unique, le but est de faire voter ensuite le reste du projet :

Code:
Dans son allocution du 6 mai 2004, le Premier Ministre, prenant en compte la multiplicité des petits excès de vitesse constatés dans le cadre du contrôle-sanction automatisé, a décidé d'adapter, dans un souci d'équité et de proportionnalité, la sanction à la gravité de l'infraction et de conforter ainsi l'adhésion du public.

1. Désormais les petits excès de vitesse (inférieurs à 20 km/h) commis hors
agglomération ne sont plus sanctionnés que d'une contravention de 3ème classe. Le
montant de l'amende forfaitaire passe de 135 € à 68 €,.(90 € à 45 € pour l'amende
minorée). Le retrait d'un point du permis de conduire est inchangé.
[b]2. En revanche, les grands excès de vitesse (50 km/h ou plus) deviennent des
délits dès la première infraction. Les conducteurs sont passibles désormais
notamment, d'un emprisonnement de 6 mois, d'une amende de 7 500 €, d'une
confiscation de véhicule, d'une annulation de permis de conduire, d'un stage de
sensibilisation à la Sécurité routière. [/b]
Modalités de mise en œuvre
La mise en œuvre nécessite une mesure législative, par la création, dans le code de la
route, d’un délit en première infraction pour sanctionner le dépassement de 50 km/h ou plus
de la vitesse maximale autorisée et une mesure réglementaire, par la minoration de la
sanction du dépassement de la vitesse maximale autorisée de moins de 20 km/h hors
agglomération.


http://www.securiteroutiere.equipement.gouv.fr/IMG/pdf/DP_07-07-04.pdf
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Invité






MessagePosté le: 23 08 2004 13:42    Sujet du message: Répondre en citant

en plus il n'y aurait pas une réduction étudiant ?
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Papi
Président Asso R1Team
Président Asso R1Team


Inscrit le: 17 Déc 2003
Messages: 63338
Localisation: 30km sud Toulouse

MessagePosté le: 23 08 2004 13:44    Sujet du message: Répondre en citant

moi c'est celle du 3ième âge qui m'interesse Très content
_________________
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Dragon Brumes
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Inscrit le: 19 Déc 2003
Messages: 185
Localisation: 77

MessagePosté le: 23 08 2004 16:26    Sujet du message: Répondre en citant

et pour les groupes c'est pas dégressif ?
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kcnarf1
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Inscrit le: 23 Juil 2004
Messages: 6312
Localisation: draguignan

MessagePosté le: 23 08 2004 17:39    Sujet du message: Répondre en citant

Profitez en de toute manière dans 10 ans il y aura plus d'essence,les japonais d'ailleurs travaillent actuellement sur un projet de r1 à pédales avec de multiples touches pour créer l'ambiance bécane style hurlement à 12000trs,bruit de vent à haute vitesse,et là les radars serviront de distributeurs d'eau fraîche.Et les cibles pour les politiques pour faire rentrer de l'argent pourraient très bien être tous ceux qui ont des dents jaune et les mal rasés.Info à prendre au conditionnelle bien entendu mes dons de voyant sont très limités
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