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Pris au radar 65 au lieu de 50, que faire?(RESOLU, merci)
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teamforce62
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Inscrit le: 13 Nov 2005
Messages: 413
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MessagePosté le: 04 08 2008 11:17    Sujet du message: Pris au radar 65 au lieu de 50, que faire?(RESOLU, merci) Répondre en citant

bonjour a tous
je me suis donc prendre a 65 au lieu de 50 samedi a 1h15 du matin, pas beaucoup de circulation, bref un piege a con...
le pv est parfaitement rempli.
je n ai pas reconnu l infraction.
Savez si je peux me soustraire a cette amende?
il me reste 1 jour pour payer.
merci
Steph.
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Dernière édition par teamforce62 le 04 08 2008 14:13; édité 1 fois
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beaugosse
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MessagePosté le: 04 08 2008 11:49    Sujet du message: Répondre en citant

Tu n'a pas respecté la loi, en france pas le choix que payer tous le temps.
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teamforce62
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MessagePosté le: 04 08 2008 11:58    Sujet du message: Répondre en citant

apres pas mal de recherche je pense pouvoir contester le PV car la date de la derniere verification du radar est de plus de 1 an
date d infraction : 01-08-2008
date de verification : 13-07-2007

Steph.
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brice
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MessagePosté le: 04 08 2008 12:14    Sujet du message: Répondre en citant

Dans le doute va à la gendarmerie, sinon tu renvoies le pv à l'adresse de contestation en lettre AR mais si auto paiement quand même, si pas infraction remboursement après. Confus
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Dany-Dan
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MessagePosté le: 04 08 2008 12:15    Sujet du message: Répondre en citant

pour moi quand on joue et qu'on perd, faut savoir reconnaitre ses tors.

Et crois moi, j'suis un homme d'expérience sur les excès de vitesse (pfff, faut meme pas que je calcule le montant total perdu, car ça me dégouterais trop... lol)

Contesté alors que c'est vrai, faut faire gaffe, car si un jour tu passes au tribunal pour quoi que ce soit lié a ça (excès, alcool, ...) ils te rateront pas selon moi.

Meilleure chose à faire c'ets de pas jouer... ou savoir assumer
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Dany-Dan
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Inscrit le: 14 Sep 2006
Messages: 2279
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MessagePosté le: 04 08 2008 12:16    Sujet du message: Répondre en citant

teamforce62 a écrit:
apres pas mal de recherche je pense pouvoir contester le PV car la date de la derniere verification du radar est de plus de 1 an
date d infraction : 01-08-2008
date de verification : 13-07-2007

Steph.


puis ca reste a voir si c'est vrai que la vérif doit être antérieur à 1an... et la vraie info ne se trouvera peut etre pas sur le net
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brice
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MessagePosté le: 04 08 2008 12:17    Sujet du message: Répondre en citant

C'est vrai comme tous les instruments de mesure, regarde sur la pompe à essence la prochaine fois que tu fais le plein. Clin d'oeil
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Papi
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MessagePosté le: 04 08 2008 12:42    Sujet du message: Répondre en citant

SI le radar doit être vérifier tous les ans, ça veut dire que les forces de l'ordre ne respectent pas la loi donc aucune crise de moralité.
J'ai trouvé ça sur le NET essaie de retrouver l'article en question:
La vérification annuelle du cinémomètre
Toutes les notices constructeurs d'utilisation des cinémomètres imposent, en référence à la loi, qu'ils soient vérifiés annuellement afin que l'on puisse s'assurer du bon fonctionnement général de l'appareil. L'arrêté modifié du 17 janvier 1991 relative à la construction, au contrôle et aux modalités techniques d'utilisation des cinémomètres de contrôle routier précise dans son article 10 que "la périodicité de la vérification est de un an".
Ces épreuves de la vérification périodique consistent à :

- vérifier le respect des erreurs maximales tolérées ;
- pour les cinémomètres installés dans un véhicule, vérifier la bonne installation de l'instrument ;

Pourtant malgrè les exigences des textes, des erreurs grossières sont constatées (contrôle radar périmé)

La présomption est ainsi irréfragable, aucune garantie contraire ne permet d'affirmer a posteriori que le cinémomètre fonctionner normalement si celui-ci n'a pas fait l'objet d'une vérification dans l'année en cours. La vérification annuelle du cinémomètre est relative à chaque appareil puisqu'il ne s'agit pas d'une année civile mais d'une durée d'un an à compter de la dernière vérification du cinémomètre (12 mois) ou de sa vérification primitive avant la toute première utilisation.

La jurisprudence est constante et relaxe tous les prévenus en l'absence de vérification annuelle du cinémomètre.

Sur le lieu de contrôle ou dans le cadre de la prépération de votre défense, il est essentiel de prendre connaissance du carnet métrologique de l'appareil utilisé (modèle de carnet métrologique du cinémomètre)

Voila le lien : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000709399&dateTexte=
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teamforce62
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MessagePosté le: 04 08 2008 13:16    Sujet du message: Répondre en citant

Merci Papi,

je conteste avec l article en piece jointe....

Merci les gars

Steph.
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shacard
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MessagePosté le: 04 08 2008 13:46    Sujet du message: Répondre en citant

Dany-Dan a écrit:

Meilleure chose à faire c'ets de pas jouer... ou savoir assumer


La meilleure chose a faire est de faire respecter nos droits et de ne pas se laisser avoir.

Combien ont deja paye une amende parcequ'ils recoivent un courrier (sans preuve, la photo) leur indiquant qu'ils sont coupable d'un exces de vitesse ? Surement beaucoup.
Alors qu'un simple courrier aurait permi de recuperer la photo et de lever tout doute. (photo floue, fausse plaque, ca ne manque pas les possibilites d'erreur)

A+
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mexv
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Localisation: 92

MessagePosté le: 04 08 2008 14:17    Sujet du message: Répondre en citant

Comment t'as fait pour avoir la date de derniere vérif ?

C'est sur l'amende ?
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MR1
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Localisation: Ile de France

MessagePosté le: 04 08 2008 14:21    Sujet du message: Répondre en citant

mexv a écrit:
Comment t'as fait pour avoir la date de derniere vérif ?

C'est sur l'amende ?


+1
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Jojo59
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Inscrit le: 09 Mar 2008
Messages: 298
Localisation: Près de Lille

MessagePosté le: 04 08 2008 15:02    Sujet du message: Répondre en citant

+1
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ça y est j'ai réalisé mon rêve !! Une R1 bleue (2007)
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teamforce62
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Inscrit le: 13 Nov 2005
Messages: 413
Localisation: Sains en gohelle (62)

MessagePosté le: 04 08 2008 16:06    Sujet du message: Répondre en citant

oui, la date est indiquee dans la case "Date de la derniere verification" de l avis de contravention
Très content

CQFD!!!

S.
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angus
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Messages: 19561
Localisation: Montauban, on ne devfrait jamais quitter Montauban

MessagePosté le: 04 08 2008 16:09    Sujet du message: Répondre en citant

Dany-Dan a écrit:
pour moi quand on joue et qu'on perd, faut savoir reconnaitre ses tors.


excuses moi mais 65 au lieu de 50 c'est pas jouer, c'est juste un petit moment d'innatention, ce en moto ou en voiture.
Tu vas me faire croire qu'avec ta R1 quand tu roules à 105 sur nationales tu joues ????
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