immatriculer moto belge??

[ikho]

[Dany-Dan]

d'apres ce que j'ai pu comprendre a ce niveau, Babou a raison.

Serieux, mon acte de vente etait un pauvre bout de papier signer par le vendeur et moi.

Et pour etre franc, il y a bien l'histoire des 6mois et 6000km (ceci dit, personne vérifie le nombre de km), la mienne n'ayant jamais été immatriculé avant, les 6 mois je ne savais pas si c'était lié a la date d'achat ou 1ere immat et les personnes des impots n'etaient pas foutu de savoir non plus.
Tout comme l'histoire des 6mois et/ou 6000km. est ce les 2 conditions a remplir? ou seulement l'une d'elle?
A savoir que le vendeur dans le cas ou l'autre doit payer la TVA, lui peut se la faire rembourser, mais je pense pas qu'un particulier s'emm.. a la vendre HT et attendre X mois pour retoucher sa TVA.

Dans mon cas, la moto avait moins de 6000km, mais en accord avec le vendeur sur l'acte on a mis + (puis qd je l'ai présenté à la DRIRE entre temps j'avais rouler sur piste et elle avait dépassé les 6000km) mais franchement, personne ne vérifie ca, tout comme le reste.

Normalement tout docuement est fait sur l'honneur (tout comme l'histoire de copie certifier conforme ne se fait plus, car toute copie est par défaut certifier conforme - que personne ne dise que c'ets pas vrai, j'y ai assez eu droit à ces trucs y a encore peut de temps pour mes inscriptions en ecole ou autre connerie du genre)

Bref, je serais toi, je le ferais ce papier...

Car perso, meme une moto de piste je l'assure, cause du vol par exemple, mais surtout du transport, quand tu demandes à une assurance ce qui se passe en cas de crash quand tu tractes ta moto, ca craint, enfin ca va tant que la moto reste fixée à la remorque et que la remorque reste attachée à la voiture, sinon vaut mieux qu'il n'arrive rien...
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[babou88]

Ça y est !

la CG a été faite ce matin pour ma part.

Donc récapitulatif de ce que j'ai eu besoin:

- passage aux impôts pour demander un quitus fiscal:

* papier nécessaire : un papier signé du vendeur et de l'acheteur, certifiant la vente d'une Yamaha R1 (exemple) , type mine,... sur cette "facture" doit impérativement apparaitre : la date de première immatriculation, la date d'achat, le kilométrage de la machine, le prix payé TTC.


- passage a la préfecture pour la CG :

* papiers nécessaires : le quitus précédemment obtenu.
un justificatif de domicile (carte verte d'assurance suffi)
la CG belge
le certificat de conformité européen de YAMAHA, spécifiant les 78 KW et la correspondance avec le type mine français
et les papiers "normaux" : certificat de cession du véhicule rempli par le vendeur et une demande d'immatriculation

voila, pour moi ça c'est bien passé, et le seul souci que j'ai eu, comme c'était un véhicule de "démonstration" du garage français, la CG "démonstration" n'est valable qu'un an, donc la vieille CG était bloquée, la personne de la pref a du forcer le truc pour que ça marche

(donc en fait moi c'est particulier, elle a réutilisée la vieille CG française, je n'aurais peut être pas eu besoin du certificat de conformité)

Voila
Bonne chance Gill, mais je pense que c'est tranquille, ça se passe tout bien!

tiens nous au courant!

en tout cas merci Internet, grâce aux forums et aux connaissances de tous, on arrive a avoir les bonnes infos directement sans aller trois fois a la pref et se faire refouler après 1 heure d'attente!

A+
Bastien

[Adil]

Content pour toi Babou, finalement....
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[ikho]

[babou88]

[Papi]

Ikho c'est le vendeur de la machine de Gill...enfin le français
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[Dany-Dan]

rappel, moi j'avais pas de CG car n'avait jamais été immatriculé, la moto était en full, et j'y suis arrivé, la différence c'ets le nombre de papier à faire et un coût (passage certif partiel de Yam France, passage au banc de puissance, pasage a la DRIRE)

Mais ca reste toujours faisable.

La mienne a été receptionné a titre isolé.

Au final la DRIRE fait ce qu'elle veut, j'ai bien présenté ma moto sans qu'elle soit conforme à la route (nu, sans optioque, sans cligno, ligne complete, ... bref, rien a voir avec la version route)
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[Invité]

Bon ben ma femme vient de m'appeler verdit 110cv au villebrequin et 82cv a la roue.

Je vous scan le papier des mon retour de vacances hihi.

vous trouvez ca normale 110CV????

[Papi]

le bridage est à 106cv ...4% d'erreur sur un banc ...surtout s'il n'est pas freiné ...oui c'est normal
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[Dany-Dan]

le mec de la drire m'avait dit, pas plus de 73.8kW avec 0 tolérance, car eux voulait avec valeur en kW indiqué pour pas ce faire chier à faire la conversion.
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