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monkee25 R1 Team VIPoster


Inscrit le: 09 Sep 2006 Messages: 1691 Localisation: La Grand Combe
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Posté le: 16 05 2008 15:14 Sujet du message: |
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Et à 6 points le coup,on va pas aller loin  |
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Invité
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Posté le: 16 05 2008 17:40 Sujet du message: |
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tu t'en sors pas trop mal! |
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babass R1 Team Expert Member


Inscrit le: 25 Fév 2007 Messages: 993 Localisation: Bourges (centre france)
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Posté le: 17 05 2008 10:54 Sujet du message: |
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tu avais réussi à garder ton job??
sinon moi aussi j'avais eu comme toi en voiture (160 pour 90 retrait immédiat) et 300 € d'amende |
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brice Membre-Asso-R1Team


Inscrit le: 28 Aoû 2005 Messages: 27675 Localisation: Pas loin de Niort (79)
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Posté le: 19 05 2008 11:58 Sujet du message: |
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impecc' (si je puis dire)!  |
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Jaz R1 Team VIPoster


Inscrit le: 16 Mar 2005 Messages: 6440 Localisation: Marne
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Posté le: 19 05 2008 20:54 Sujet du message: |
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c un forfait ou quoi???!!! Mon père a eu la même chose (pas de suspenssion cependant) pour un 50 qui a su l'eviter (route trop etroite donc le camion depasse un peu) |
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miaouw67 R1 Team Senior Member


Inscrit le: 15 Mar 2008 Messages: 189 Localisation: Chaumont (52)
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Posté le: 19 05 2008 21:36 Sujet du message: |
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Dans mon cas, 157 au lieu de 90 en voiture
ben j'ai toujours mes 12 points et j'ai rien payé
J'ai eu la chance de vendre cette voiture ce jour-là  _________________  |
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Odéon1384 R1 Team Senior Member


Inscrit le: 29 Mai 2007 Messages: 474 Localisation: 13
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Posté le: 20 05 2008 11:48 Sujet du message: |
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Va falloir penser sérieusement aux stages de récup des points... _________________ Proverbe chien: Si ça ce mange pas, si ça ce baise pas, alors pisse dessus!!! |
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XR1 R1 Team Expert Member


Inscrit le: 09 Mar 2004 Messages: 935 Localisation: Tournai B
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Posté le: 20 05 2008 19:02 Sujet du message: |
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Je ne retrouve plus le texte mais ne pas oublier que
le mode d'emploi du radar a jumelle stipule que l'on doit pointer le laser la plaque d'immatriculation.
Des motards ont gagné des procès grâce à ça.... mais je ne sais plus non plus dans que département.
Faut chercher  _________________ Le jour ou je maîtriserai cet engin, j'vais tous vous atomiser!
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XR1 R1 Team Expert Member


Inscrit le: 09 Mar 2004 Messages: 935 Localisation: Tournai B
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Posté le: 20 05 2008 19:06 Sujet du message: |
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http://www.auto-evasion.com/forums/viewtopic_37991.html
Appel de phare à tous,
voilà la lettre à l'OMP, qu'en pensez vous, ai-je oubllé quelque chose ?
Circulant à motocyclette le (date) 2006 sur(route, rue), j’ai été intercepté par la Brigade de Police (lieu) à (heure), une contravention (cas N° 4 bis) m’a été dressée pour excès de vitesse.
J’ai signé car je n’avais aucun avis à donner sur l’indication de vitesse lue par l’agent dans ses jumelles eurolaser sagem.
Le problème qui fait l’objet de ma contestation réside dans l’utilisation des jumelles conformément au mode d’emploi fourni par la fabricant.
Je joins un extrait de ce mode d’emploi (3 pages) qui permet de voir que la mesure doit se faire pour un véhicule sur la plaque d’immatriculation ou sur une surface plane, en effet pour obtenir une mesure fiable, il est indispensable que l'opérateur vise la cible que constitue le véhicule contrôlé, au niveau de la plaque d'immatriculation.
Ces conditions n’ont pas été respectées : la mesure s’étant faite en approche alors que je circulais en direction de l’agent verbalisateur donc sur l’avant.
Or, la moto BMW 1150 RT revêtue d’un carénage et d’une bulle transparente en plastique tout en courbes aérodynamiques protégeant complètement le conducteur, ne possède pas de plaque d’immatriculation à l’avant ni de surface plane ou réfléchissante pouvant en faire office (voir photo ci-jointe).
La jurisprudence a , d'autre part, confirmé le principe d'opposabilité des prescriptions techniques des notices des constructeurs de radars (Cour d'Appel Bordeaux 21 mars 1985 - Cour d'Appel Versailles 9 avril 1986 - Cour de Cassation 28 mai 1986).défense
Je conteste donc la matérialité de l’infraction et comme l’a jugé la juridiction de proximité de Carcassonne le 12 février 2004, je demande à bénéficier «du doute qui entoure les circonstances de cette constatation». (extrait de jugement joint).
Persuadé que la loi et les droits de la défense s’appliquent de la même manière partout en France, je demande la relaxe pour cette contravention.
Je vous prie d’accepter, Monsieur l’Officier du Ministère Public, l’expression de mes sentiments très respectueux.
Nom et Signature _________________ Le jour ou je maîtriserai cet engin, j'vais tous vous atomiser!
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Jojo59 R1 Team Senior Member


Inscrit le: 09 Mar 2008 Messages: 298 Localisation: Près de Lille
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Posté le: 20 05 2008 19:17 Sujet du message: |
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+1 parce que je sens que ça va m'arriver un jour.
A lettre à l'air pas mal  _________________ ça y est j'ai réalisé mon rêve !! Une R1 bleue (2007) |
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Papi Président Asso R1Team


Inscrit le: 17 Déc 2003 Messages: 63338 Localisation: 30km sud Toulouse
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Posté le: 20 05 2008 19:28 Sujet du message: |
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signer c'est reconnaitre _________________  |
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FullMaXx R1 Team VIPoster


Inscrit le: 08 Déc 2003 Messages: 2555 Localisation: 33
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Posté le: 20 05 2008 22:59 Sujet du message: |
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ouais et puis dans mon cas j etais en bagnole alors pas utile...
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bessou R1 Team Expert Member


Inscrit le: 29 Sep 2005 Messages: 650 Localisation: 19
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Posté le: 21 05 2008 15:49 Sujet du message: |
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Odéon1384 a écrit: | Va falloir penser sérieusement aux stages de récup des points... |
idem c'est le conseil que je te donnerai, a moins que t'es deja fait un stage dansles deux dernieres années, fait en un histoire d'etre moins stressé.
sinon je trouve çà pas enorme comme sanction en 09/04 122 pour 50 = 300€ (en etant etudiant) + 4pts (a l'epoque c t moins cher) et 4mois de retrait preventif validé par le tribunal (là la prefete m'avait pas raté ) _________________ KTM SuperDuke 2012 |
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pat le kiné R1 Team Senior Member

Inscrit le: 05 Mar 2008 Messages: 453 Localisation: Prés de Toulouse, cong !
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Posté le: 25 05 2008 21:05 Sujet du message: |
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Papi a écrit: | signer c'est reconnaitre |
exactement.... il faut contester sur place, et signer le PV que si tes contestations sont mentionnées dedans.
maintenant, qui ne tente rien n'as rien...
perso, ayant eu déjà a faire avec un avocat spécialisé, je peux te dire que cette contestation devant un juge, faut etre sur que ça passe, sinon... _________________ il vaut mieux etre parkinsonnien qu'alzheimer: il vaut mieux renverser un peu de sa biére que d'oublier de la boire... |
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brasileiro R1 Team Member


Inscrit le: 06 Mai 2008 Messages: 90 Localisation: Midi-Pyrénées
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Posté le: 26 05 2008 16:46 Sujet du message: |
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pat le kiné a écrit: | Papi a écrit: | signer c'est reconnaitre |
exactement.... il faut contester sur place, et signer le PV que si tes contestations sont mentionnées dedans.
maintenant, qui ne tente rien n'as rien...
perso, ayant eu déjà a faire avec un avocat spécialisé, je peux te dire que cette contestation devant un juge, faut etre sur que ça passe, sinon... |
il ne faut pas payer de suite, cocher la case : je ne reconnais pas!
mais par contre ce qui est vrai, c'est d'avoir un sacré avocat sinon c majoré.
en cas de délit, une audition sera prise et c là qu'il faudra mettre tout ce que vous avez à dire...
voilà voilà _________________ vieux motard que jamais |
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