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Exces de vitesse...
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Auteur Message
monkee25
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Inscrit le: 09 Sep 2006
Messages: 1691
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MessagePosté le: 16 05 2008 15:14    Sujet du message: Répondre en citant

Et à 6 points le coup,on va pas aller loin Pleure ou Très triste
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Invité






MessagePosté le: 16 05 2008 17:40    Sujet du message: Répondre en citant

tu t'en sors pas trop mal!
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babass
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Inscrit le: 25 Fév 2007
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MessagePosté le: 17 05 2008 10:54    Sujet du message: Répondre en citant

tu avais réussi à garder ton job??
sinon moi aussi j'avais eu comme toi en voiture (160 pour 90 retrait immédiat) et 300 € d'amende
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brice
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MessagePosté le: 19 05 2008 11:58    Sujet du message: Répondre en citant

impecc' (si je puis dire)! Clin d'oeil
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Jaz
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MessagePosté le: 19 05 2008 20:54    Sujet du message: Répondre en citant

c un forfait ou quoi???!!! Mon père a eu la même chose (pas de suspenssion cependant) pour un 50 qui a su l'eviter (route trop etroite donc le camion depasse un peu)
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miaouw67
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MessagePosté le: 19 05 2008 21:36    Sujet du message: Répondre en citant

Dans mon cas, 157 au lieu de 90 en voiture
ben j'ai toujours mes 12 points et j'ai rien payé Très content

J'ai eu la chance de vendre cette voiture ce jour-là Très content
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Odéon1384
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MessagePosté le: 20 05 2008 11:48    Sujet du message: Répondre en citant

Va falloir penser sérieusement aux stages de récup des points...
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Proverbe chien: Si ça ce mange pas, si ça ce baise pas, alors pisse dessus!!!
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XR1
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MessagePosté le: 20 05 2008 19:02    Sujet du message: Répondre en citant

Je ne retrouve plus le texte mais ne pas oublier que
le mode d'emploi du radar a jumelle stipule que l'on doit pointer le laser la plaque d'immatriculation.

Des motards ont gagné des procès grâce à ça.... mais je ne sais plus non plus dans que département.

Faut chercher Idée
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Le jour ou je maîtriserai cet engin, j'vais tous vous atomiser!
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XR1
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Inscrit le: 09 Mar 2004
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MessagePosté le: 20 05 2008 19:06    Sujet du message: Répondre en citant

http://www.auto-evasion.com/forums/viewtopic_37991.html


Appel de phare à tous,

voilà la lettre à l'OMP, qu'en pensez vous, ai-je oubllé quelque chose ?

Circulant à motocyclette le (date) 2006 sur(route, rue), j’ai été intercepté par la Brigade de Police (lieu) à (heure), une contravention (cas N° 4 bis) m’a été dressée pour excès de vitesse.
J’ai signé car je n’avais aucun avis à donner sur l’indication de vitesse lue par l’agent dans ses jumelles eurolaser sagem.
Le problème qui fait l’objet de ma contestation réside dans l’utilisation des jumelles conformément au mode d’emploi fourni par la fabricant.

Je joins un extrait de ce mode d’emploi (3 pages) qui permet de voir que la mesure doit se faire pour un véhicule sur la plaque d’immatriculation ou sur une surface plane, en effet pour obtenir une mesure fiable, il est indispensable que l'opérateur vise la cible que constitue le véhicule contrôlé, au niveau de la plaque d'immatriculation.
Ces conditions n’ont pas été respectées : la mesure s’étant faite en approche alors que je circulais en direction de l’agent verbalisateur donc sur l’avant.

Or, la moto BMW 1150 RT revêtue d’un carénage et d’une bulle transparente en plastique tout en courbes aérodynamiques protégeant complètement le conducteur, ne possède pas de plaque d’immatriculation à l’avant ni de surface plane ou réfléchissante pouvant en faire office (voir photo ci-jointe).

La jurisprudence a , d'autre part, confirmé le principe d'opposabilité des prescriptions techniques des notices des constructeurs de radars (Cour d'Appel Bordeaux 21 mars 1985 - Cour d'Appel Versailles 9 avril 1986 - Cour de Cassation 28 mai 1986).défense

Je conteste donc la matérialité de l’infraction et comme l’a jugé la juridiction de proximité de Carcassonne le 12 février 2004, je demande à bénéficier «du doute qui entoure les circonstances de cette constatation». (extrait de jugement joint).

Persuadé que la loi et les droits de la défense s’appliquent de la même manière partout en France, je demande la relaxe pour cette contravention.

Je vous prie d’accepter, Monsieur l’Officier du Ministère Public, l’expression de mes sentiments très respectueux.

Nom et Signature
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Jojo59
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MessagePosté le: 20 05 2008 19:17    Sujet du message: Répondre en citant

+1 parce que je sens que ça va m'arriver un jour.
A lettre à l'air pas mal Clin d'oeil
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ça y est j'ai réalisé mon rêve !! Une R1 bleue (2007)
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Papi
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MessagePosté le: 20 05 2008 19:28    Sujet du message: Répondre en citant

signer c'est reconnaitre
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FullMaXx
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MessagePosté le: 20 05 2008 22:59    Sujet du message: Répondre en citant

ouais et puis dans mon cas j etais en bagnole alors pas utile...

Mort de rire
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bessou
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MessagePosté le: 21 05 2008 15:49    Sujet du message: Répondre en citant

Odéon1384 a écrit:
Va falloir penser sérieusement aux stages de récup des points...

idem c'est le conseil que je te donnerai, a moins que t'es deja fait un stage dansles deux dernieres années, fait en un histoire d'etre moins stressé.

sinon je trouve çà pas enorme comme sanction en 09/04 122 pour 50 = 300€ (en etant etudiant) + 4pts (a l'epoque c t moins cher) et 4mois de retrait preventif validé par le tribunal (là la prefete m'avait pas raté Confus )
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pat le kiné
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MessagePosté le: 25 05 2008 21:05    Sujet du message: Répondre en citant

Papi a écrit:
signer c'est reconnaitre


exactement.... il faut contester sur place, et signer le PV que si tes contestations sont mentionnées dedans.
maintenant, qui ne tente rien n'as rien...
perso, ayant eu déjà a faire avec un avocat spécialisé, je peux te dire que cette contestation devant un juge, faut etre sur que ça passe, sinon...
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il vaut mieux etre parkinsonnien qu'alzheimer: il vaut mieux renverser un peu de sa biére que d'oublier de la boire...
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brasileiro
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Messages: 90
Localisation: Midi-Pyrénées

MessagePosté le: 26 05 2008 16:46    Sujet du message: Répondre en citant

pat le kiné a écrit:
Papi a écrit:
signer c'est reconnaitre


exactement.... il faut contester sur place, et signer le PV que si tes contestations sont mentionnées dedans.
maintenant, qui ne tente rien n'as rien...
perso, ayant eu déjà a faire avec un avocat spécialisé, je peux te dire que cette contestation devant un juge, faut etre sur que ça passe, sinon...


il ne faut pas payer de suite, cocher la case : je ne reconnais pas!
mais par contre ce qui est vrai, c'est d'avoir un sacré avocat sinon c majoré.
en cas de délit, une audition sera prise et c là qu'il faudra mettre tout ce que vous avez à dire...
voilà voilà
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