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pris sur team gex, plainte pour diffamation
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Auteur Message
Diddl
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Inscrit le: 03 Jan 2005
Messages: 3508
Localisation: dans la forêt

MessagePosté le: 14 02 2007 9:59    Sujet du message: pris sur team gex, plainte pour diffamation Répondre en citant

ça rejoint les 2CV ça...

Citation:
J'ai recus un mail etant inscrit sur un autre forum de gsxr connu de tous et certain içi

Alors faite gaf pour ne pas avoir la même mesaventure et créer des problêmes à nos Modos et pire voir fermer le forum

### TRES IMPORTANT – PLAINTE POUR DIFFAMATION ###

Bonjour,

Par ce courrier, nous tenons à vous informer que des propos diffamatoires on été tenus sur votre forum à l’encontre de la société KMP.

Une plainte pour diffamation sera déposée dans les plus brefs delais si tout le contenu nous portant préjudice n’est pas retiré au plus vite.

Pour information et si vous ne connaissez les responsablitées qui vous incombent pour le cas qui nous concerne :
« La personne diffamée ou injuriée peut contacter le responsable du forum pour l’informer de la présence desdits propos. Dès lors que le responsable a connaissance effective, il a tout intérêt à agir promptement pour faire cesser cette diffusion afin de ne pas voir sa responsabilité civile et pénale engagée (article 6 de la loi sur la confiance dans l’économie numérique du 21 juin 2004).
Une fois informé, le responsable du forum a tout intérêt à ôter le message injurieux ou diffamatoire. Ce message n’est plus en ligne mais ce n’est pas pour autant qu’il n’existe plus. En effet, le responsable du forum a l’obligation de conserver les données relatives aux contributeurs du forum. Comme le souligne la loi sur la confiance dans l’économie numérique en son article 6, les prestataires techniques sont tenus de conserver des données permettant l’identification des personnes auteurs de propos illicite.
Par ailleurs, les forums acceptent rarement que des personnes anonymes accèdent à ce lieu d’échange. Le risque est trop grand car il faut garder à l’esprit que le responsable du forum, l’éditeur du site Web sera tenu pour responsable et pourront être déclaré coupable de complicité.
Le responsable du forum prévenu pourra ainsi garder les informations et le contenu des messages pour les transmettre par la suite à l’autorité judiciaire qui lui en fera la demande. » Je vous conseille de suivre à la lettre ces recommandations ou vous serez tenu pour seul responsable face à la justice.
Une copie de cet E-mail est envoyée à notre avocat pour compléter le dossier en cours.

Dans l’attente d’une réponse, veuillez croire en nos sincères salutations.

Le webmaster kmp.fr

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tatchik74
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MessagePosté le: 14 02 2007 10:11    Sujet du message: Répondre en citant

ça craint pour certain, la difamation est toujours facile à faire et surtout est malsaine.
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brice
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MessagePosté le: 14 02 2007 10:16    Sujet du message: Répondre en citant

On est pas mal à craindre sur R1 Team pour des propos sur une marque d'échappement qui fait des 2 ou 4 sorties si c'est comme ça... Confus

Quoique personnelement sur un FZ6 que je suivais un des 4 tubes est tombé sous mes roues alors c'est pa diffamatoire c'est véridic! Mort de rire
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xjrman
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MessagePosté le: 14 02 2007 10:29    Sujet du message: Répondre en citant

Choqué putain tu va voir que bientôt on pourra plus pourrir un tampon heu , une suzuki Roulement des yeux Mort de rire Mort de rire
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maya the bee
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MessagePosté le: 14 02 2007 10:30    Sujet du message: Répondre en citant

Liberté d'expression...difamation, il n'y a qu'un pas. Donner son avis n'est pas forcement de la difamation. Si il faut encenser tout et tout le monde pour ne froisser personne, ou vas t'on ???

Honda = tondeuse difamation ???
Ducati = pas fiable difamation ???
Bref...
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Papi
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Messages: 63338
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MessagePosté le: 14 02 2007 10:37    Sujet du message: Répondre en citant

dire qu'un marchand est un voleur est diffamatoire sauf s'il y a des faits réels qui peuvent faire preuve devant un tribunal.
Avoir l'impression de s'être fait avoir mais sans le prouver et dire que le marchand est un escroc...c'est de la diffamation.
Pas pour rien que l'on a un forum bons plans et pas un forum mauvais plans.Clin d'oeil
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--Tri@--
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MessagePosté le: 14 02 2007 10:44    Sujet du message: Répondre en citant

maya the bee a écrit:
Liberté d'expression...difamation, il n'y a qu'un pas. Donner son avis n'est pas forcement de la difamation. Si il faut encenser tout et tout le monde pour ne froisser personne, ou vas t'on ???

Honda = tondeuse difamation ???
Ducati = pas fiable difamation ???
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vas y joue !! la tète de ma mère j'porte plainte !!!!!!!!!!!!!!!

Mort de rire Mort de rire Mort de rire Mort de rire Mort de rire
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Diddl
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Inscrit le: 03 Jan 2005
Messages: 3508
Localisation: dans la forêt

MessagePosté le: 14 02 2007 10:44    Sujet du message: Répondre en citant

c exactement ce que j'ai répondu lol (rubrique bonnes adresses et non adresses à éviter) A une période, un modo sur team gex avait lancé l'idée du faire justement une rubrique "adresses à éviter", mais en réponse j'avais mis l'histoire du forum 2cv pris sur votre forum.

Sinon cette plainte n'est pas contre team gex, mais sur un autre forum de vieux gex. C'est juste qu'un membre nous a forwardé le truc.

les preuves contre certains, c pas ce qu'il manque... mais y a les intouchables et les autres mdr
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maya the bee
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Inscrit le: 14 Avr 2006
Messages: 3966
Localisation: paris

MessagePosté le: 14 02 2007 10:57    Sujet du message: Répondre en citant

--Tri@-- a écrit:
maya the bee a écrit:
Liberté d'expression...difamation, il n'y a qu'un pas. Donner son avis n'est pas forcement de la difamation. Si il faut encenser tout et tout le monde pour ne froisser personne, ou vas t'on ???

Honda = tondeuse difamation ???
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jujurider
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MessagePosté le: 14 02 2007 11:54    Sujet du message: Répondre en citant

c'est quand meme abusé autant de chichi pour ça....
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MessagePosté le: 14 02 2007 12:02    Sujet du message: Répondre en citant

jujurider a écrit:
c'est quand meme abusé autant de chichi pour ça....
ça dépend quand même du texte de la difamation. Roulement des yeux
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13-AJT
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MessagePosté le: 14 02 2007 12:02    Sujet du message: Répondre en citant

xjrman a écrit:
Choqué putain tu va voir que bientôt on pourra plus pourrir un tampon heu , une suzuki Roulement des yeux Mort de rire Mort de rire


Attention ce que tu dis , j'habite près du tribunal
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--Tri@--
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MessagePosté le: 14 02 2007 12:19    Sujet du message: Répondre en citant

maya the bee a écrit:
--Tri@-- a écrit:
maya the bee a écrit:
Liberté d'expression...difamation, il n'y a qu'un pas. Donner son avis n'est pas forcement de la difamation. Si il faut encenser tout et tout le monde pour ne froisser personne, ou vas t'on ???

Honda = tondeuse difamation ???
Ducati = pas fiable difamation ???
Bref...


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maya the bee
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MessagePosté le: 14 02 2007 12:54    Sujet du message: Répondre en citant

--Tri@-- a écrit:
maya the bee a écrit:
--Tri@-- a écrit:
maya the bee a écrit:
Liberté d'expression...difamation, il n'y a qu'un pas. Donner son avis n'est pas forcement de la difamation. Si il faut encenser tout et tout le monde pour ne froisser personne, ou vas t'on ???

Honda = tondeuse difamation ???
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Attention, je vais faire une main courante et si tu n'arretes pas tout de suite tes calomnies ca va se finir devant un tribunal competent
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Diddl
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MessagePosté le: 14 02 2007 13:03    Sujet du message: Répondre en citant

jujurider a écrit:
c'est quand meme abusé autant de chichi pour ça....


oui et non... dans le sens où la mauvaise réputation a été amplement diffusée grâce aux forums sur le net... Il a dû le comprendre et essaie d'y palier comme il peut.
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