vendre moto suisse a français et vis versa ?

[romono]

je vais peut-être faire un échange avec ma r1 contre un r6

j aimerais savoir la paperasse a remplir ,moi carte grise suisse ok lui moto en rsv les 2 moto que pour pister

je tient pas a être emmerder a la douane a chaque fois que je passe

merci

[bgep]

salut,
il y a une 10ene d'années j'ai acheté une voiture à un ami en suisse.
niveau papier : pas de soucis juste penser au dedouanement à la frontiere et là ils te remettent (je ne me souviens plus du nom) un document de transporteur qui te sera demandé en prefecture pour pouvoir faire la carte grise française.
cette taxe depend du prix d'achat du véhicule.
A savoir lors de transaction un document manuscrit suffit à cette transaction tu peux donc "tricher" sur le prix d'achat, mais n'abuse pas trop

pour la suite je parle de ma propre expériencequi date de l'année derniere:
De plus une fois la moto en france il te faudra un certificat de conformité qui sera à demander chez YAMAHA et là les problemes commencent.
car il te faudra justifier d'une moto 100% d'origine (des photos dans tous le sens suffisent) mais surtout une facture d'achat et de pose d'un boitier + faisceau d'origine bridé (1500€ +pose)....
sinon tu n'auras qu'un certificat de conformité partiel ce qui ne te permettra pas de la mettre à ton nom.

voila pourquoi je me promaine avec des photocopies certifiées conforme de mes documents car si je perds les originaux

en revanche dans l'autre sens: france->suisse , je ne connais pas la procedure

[Papi]

il a dit pour pister donc sans CG française.
Le plus simple est de se renseigner à la douane Suisse
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[oxalys]

Pour le sens Suisse France.

http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F19222.xhtml

Pour les sens France Suisse???

Quitus fiscal délivré par la recette principale des impôts attestant que la TVA a bien été payée en France

Certificat de dédouanement 846 A délivré par un bureau des douanes français

[Papi]

bis, il est dans le cas sans carte grise donc véhicule non destiné à la voie publique
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