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angus
R1 Team VIPoster
Inscrit le: 17 Déc 2003
Messages: 19561
Localisation: Montauban, on ne devfrait jamais quitter Montauban
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 Posté le: 05 09 2009 11:36 Sujet du message: Imatriculer une moto venant d'un pays de la CEE ? |
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question: j'étudie l'achat d'une moto de route, et y'a un modèle que j'aime bien surcoté en France (je vous dirais pas quoi, sauf qu'il fas moins de 100cv), ais dispo moins cher en Belgique et Angleterre.
Peut t'on l'immatriculer en France facilement ? |
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nico29-35
R1 Team Member
Inscrit le: 11 Jan 2009
Messages: 96
Localisation: Bretagne
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| Posté le: 05 09 2009 12:36 Sujet du message: |
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si elle fait moins de 100 cv, c'est assez facile il me semble.
il faut que la moto ait plus de 6 mois et 6000km( je crois) pour ne pas payer de tva dessus.
je viens de trouver ca sur le net:
Voici à titre indicatifs, une liste non exhaustive (renseignez-vous auprès de votre préfecture) des documents qu'il faudra obtenir du vendeur:
* Le certification de cession (indispensable) dont vous pouvez obtenir un exemplaire à votre préfecture et que vous remplirez avec le vendeur.
* Le certificat d'immatriculation (carte grise) du véhicule dans le pays du vendeur barrée avec la mention " vendu le ".
* Un contrat de vente que vous redigerez dans la langue du vendeur et dans lequel vous précisez le modèle, les options, le fait que le véhicule n'a jamais subit d'accident grave, le kilométrage, le prix et le mode de paiement.
* Une facture ou un certificiat de vente rédigé par le vendeur.
* Une copie de la carte d'identité du vendeur.
* Les documents de bord et le carnet d'entretien.
Il vous suffit de vous rendre à la Préfecture muni des documents suivants pour immatriculer votre moto
(Cette liste est non-exhaustive, renseignez -vous auprès de votre préfecture!)
* Demande de certificat d’immatriculation
* CERTIFICAT DE CONFORMITE EUROPEEN ORIGINAL ou attestation d'identification
* Certificat d’acquisition d’un véhicule terrestre à moteur en provenance de la CE délivré par le service des impôts
* Pour un véhicule neuf : Document étranger servant à obtenir une immatriculation dans le pays d’origine (le « 705 » pour la Belgique)
* Certificat d’immatriculation étranger dans le cas des véhicules usagés
* Justificatif de propriété du véhicule ( facture et certification de cession)
* Justificatifs de domicile et d’identité
* -certificat de déclaration fiscal n° 1993 VT |
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angus
R1 Team VIPoster
Inscrit le: 17 Déc 2003
Messages: 19561
Localisation: Montauban, on ne devfrait jamais quitter Montauban
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| Posté le: 05 09 2009 13:08 Sujet du message: |
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| OK, donc faisable , merci |
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julien
R1 Team Senior Member
Inscrit le: 30 Déc 2003
Messages: 441
Localisation: Sud-Est
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| Posté le: 05 09 2009 15:26 Sujet du message: Re: Imatriculer une moto venant d'un pays de la CEE ? |
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| angus a écrit: | question: j'étudie l'achat d'une moto de route, et y'a un modèle que j'aime bien surcoté en France (je vous dirais pas quoi, sauf qu'il fas moins de 100cv), ais dispo moins cher en Belgique et Angleterre.
Peut t'on l'immatriculer en France facilement ? |
Salut,
Je te conseillerai plutôt la Belgique entre car outre la langue, le transport et les frais de changes, tu devras aussi changer au moins l'optique de phare.
Je sais que ça se fait, et que c'est encore plus facile quand la moto fait moins de 100 cv ou qu'elle est bridée en Belgique, mais je ne l'ai jamais fait !
A+ |
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marsupilami
R1 Team VIPoster
Inscrit le: 24 Fév 2004
Messages: 2171
Localisation: 80 km ouest paris
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| Posté le: 05 09 2009 17:38 Sujet du message: |
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angleterre c'est mort trop de truc a faire! phare etc...
belgique, ok mais gaffe car entre 72 et 78 kw c'est la mer.. apres faut voir suivant l'année aussi |
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stef
R1 Team Senior Member
Inscrit le: 18 Nov 2006
Messages: 196
Localisation: 57
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| Posté le: 05 09 2009 19:18 Sujet du message: |
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belgique ou autres pays CE facile si la moto a moins de 100 cv.
j ai trois frontieres autour de moi " belgique, lux, allemagne" et pour le taf j ai fais venir pas mal de moto vers la france.
_________________
premier tour a fond et apres on accélère
#34 |
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angus
R1 Team VIPoster
Inscrit le: 17 Déc 2003
Messages: 19561
Localisation: Montauban, on ne devfrait jamais quitter Montauban
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| Posté le: 05 09 2009 19:30 Sujet du message: |
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| pour l'angleterre, faut compteur et phare |
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marsupilami
R1 Team VIPoster
Inscrit le: 24 Fév 2004
Messages: 2171
Localisation: 80 km ouest paris
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| Posté le: 05 09 2009 20:08 Sujet du message: |
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| angus a écrit: | | pour l'angleterre, faut compteur et phare |
oui et passer par la drire, c'est la que c'est chiant  |
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angus
R1 Team VIPoster
Inscrit le: 17 Déc 2003
Messages: 19561
Localisation: Montauban, on ne devfrait jamais quitter Montauban
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| Posté le: 05 09 2009 20:15 Sujet du message: |
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| à priori non, des gars l'ont fait |
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gill
R1 Team VIPoster
Inscrit le: 20 Déc 2003
Messages: 3139
Localisation: Bordeaux
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| Posté le: 05 09 2009 20:54 Sujet du message: |
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essai de retrouver mon post pour l'immatriculation d'un 636 belge...
_________________
le sexe c'est comme la belotte, quand on a une mauvaise partenaire, vaut mieux avoir une bonne main! |
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perchiste31
R1 Team VIPoster
Inscrit le: 22 Juin 2007
Messages: 1082
Localisation: dans un avion easy jet. 93/31
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| Posté le: 05 09 2009 21:19 Sujet du message: |
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Alors Mon frere me disais que le le forum street triple, "beaucoup" l'ont fait sans trop trop de mal.
Zon quoi de particulier les phare des anlglais ?  |
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angus
R1 Team VIPoster
Inscrit le: 17 Déc 2003
Messages: 19561
Localisation: Montauban, on ne devfrait jamais quitter Montauban
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| Posté le: 05 09 2009 22:14 Sujet du message: |
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ils éclairent plus à gauche qu'à droite pardi 
faudrait peut être fournir des phares comme ça aux voitures de fonction gouvernementales |
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marsupilami
R1 Team VIPoster
Inscrit le: 24 Fév 2004
Messages: 2171
Localisation: 80 km ouest paris
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| Posté le: 06 09 2009 8:14 Sujet du message: |
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| angus a écrit: | | à priori non, des gars l'ont fait |
le soucis si tu arrives comme cela a la pref tu n'as pas le numero de comfirmité europeen donc ils te disent de voir avec l'importateur..
tu fais une demande d'homologation a l'importateur .
apres 2 mois minimum, tu recois un dossier a remplir avec toute les caracteristiques de la motos , signalisation, les references sur les feux etc... et tu envois ta carte grise avec pour qu'il voit si elle est en 100 ch
apres 2 mois mini, tu recois un papier qui te dit qu'elle n'est pas conforme a cause du compteur phare ( clignos ?) etc, il t'invite a resoudre ce probleme en te demandant d'acheter tes pieces chez le cons donc avec factures et de faire un passage a la drire encore 100 e plus le deplacement...
tu devras avant de passer a la drire remplir un dossier de 12 pages avec toutes les caracteristiques de la moto.. des trucs inimaginables..
apres 2 mois mini tu as ton carton si tout est ok.. bref il faut bien peser le pour et le contre , une belge , c'est pas trop casse couille si 100 ch et suivant l'année et les km.. mais le reste c'est la merde...
et 6 mois c'est vraiment quand le mec chez l'importateur est pas trop con sinon c'est plus dans les 10 a 12 mois.. ils aiment pas que tu achetes a l'etranger donc ils font trainer  |
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philoutch
R1 Team Senior Member
Inscrit le: 09 Juin 2006
Messages: 322
Localisation: 68 - à coté de l'Anneau du Rhin
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| Posté le: 25 09 2009 13:44 Sujet du message: |
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j'y suis encore ... 4 mois que ca traine chez Kawa France et j'ai toujours pas mon certificat de conformité (partiel), la moto fait plus de 100cv + echange standard du moteur (galere !!!). C clair chez Kawa ils n'aiment pas du tout de genre de pratique
Quand enfin tu recois ton certificat alors tu passes a la Drire - faut savoir que c juste un controle des references qui figure sur le certificat (uniquement visu pas de banc ou autre instrument de controle)
si la moto est stock (vraiment stock : moteur & chassis ) en général ca roule plutot bien ...
il y a 2 ans j'ai fait la meme chose avec une Husqvarna < 100cv. En 3 semaines tout etait torché avec la SIMA, vraiment cool !
PS : qui a une entrée chez Kawa France pour moi ??? |
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centvin51
R1 Team Expert Member
Inscrit le: 21 Sep 2009
Messages: 577
Localisation: 51
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| Posté le: 25 09 2009 14:41 Sujet du message: |
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j'ai acheté ce moi ci une R1 a un belge et j'ai eu mon immatriculation immédiatement à ma sous prefecture
j'avais le certificat de conformité européen ou il est mentionné que la R1 faisait 78.1kwh (106ch) ; c'est le plus important
je suis aller aux impots avant la sous pref pour qu'il me delivre le quitus fiscal ; ça m'a pris moins de 1 heure en tout et pour tout lundi matin
je suppose que c'est pareil dans toutes les prefs de france |
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