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immatriculer moto belge??
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Auteur Message
gill
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Inscrit le: 20 Déc 2003
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MessagePosté le: 21 07 2008 8:12    Sujet du message: immatriculer moto belge?? Répondre en citant

salut!

ben ca y est, le 7RR de piste est vendu, et dans la foulée (le lendemain!) j'ai acheté un 636 de 2003 entierement equipé piste!

la moto a ete achetée en belgique par l'ancien propiro

j'aimerais bien faire mettre la CG a mon nom, mais je voulais savoir si j'ai bien touis les papiers qu'il faut:
la carte grise (enfin orange) belge
la facture d'achat du cons de l'ancien proprio (avec tva et tout)
le certificat de conformité européen où elle est en 100cv
le certificat de vente de l'ancien proprio a moi

il me faut autre chose ou pas??
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le sexe c'est comme la belotte, quand on a une mauvaise partenaire, vaut mieux avoir une bonne main!
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fredlarsouille62
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MessagePosté le: 21 07 2008 10:01    Sujet du message: Répondre en citant

salut non il te faut rien d'autrre juste aller a la prefecture.
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Papi
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MessagePosté le: 21 07 2008 10:02    Sujet du message: Répondre en citant

Demande à Chocho puisqu'il est déjà passé par là
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FullMaXx
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MessagePosté le: 21 07 2008 10:02    Sujet du message: Répondre en citant

si, il te faut un quitus fiscal que tu vas chercher aux impots, pour bien prouver que moto de plus de 6 mois, et justifier le non paiement de la TVA francaise.
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Dany-Dan
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MessagePosté le: 21 07 2008 10:42    Sujet du message: Répondre en citant

FullMaXx a écrit:
si, il te faut un quitus fiscal que tu vas chercher aux impots, pour bien prouver que moto de plus de 6 mois, et justifier le non paiement de la TVA francaise.


+ de 6 mois et + de 6000km pour le quitus.

apres ca depend aussi si t'as un numéro CNIT ou pas sur ton certificat, car certificat europeen ne va pas forcement pour la france.

si ca va pas pour la france, Yam france doit te delivrer un nouveau certificat soit total (pas de passage a la drire) soir partiel (donc type mine quasi equivalent sauf indication sur document)
Dans ce cas, tu dois prouver ou faire les modif qui differe du type mines equivalent

Pour ma R6 d'allemagne j'ai du (en plus du certificat partiel de Yam france)
passage au banc de puissance pour prouver les 100cv + indiquer les pièces changées
passage chez les flics pour mesure de bruit
mettre sur la moto plaque antimanipulation
(ceci etait les points qui differait de mon type mine RJ111 du type mines francais RJ112)

apres ca, envoi du dossier a la drire,
une fois tout, convocation pour presenter la moto conforme.

Cout total env 240e
100€ pour Yam france pour le certi partiel
50€ passage au banc chez le concess Yam du coin
86.90 € pour la drire

(ceci aussi grace a Rrrrr!! qui m'a preté son ECU, encore merci Clin d'oeil )
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babou88
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MessagePosté le: 21 07 2008 10:58    Sujet du message: Répondre en citant

Hello

je viens moi aussi d'acheter une moto belge ce week end

je ferai les papiers a partir du 30 juillet car je serai en vacances et avant j'ai pas le temps

donc je suis le post de pres.

la mienne est une française qui a été importée en belgique et qui revient maintenant au pays!

moi comme papier j'ai:

- un papier manuscrit qui dit que le vendeur m'a vendu Très content une yamaha R1, type mine,...

- les papiers français de cession d'un véhicule (les 3 exemplaires, un pour la pref, un pour moi et celui du vendeur)

- le certificat de yamaha france en 78 kw datant de 2004 lors de l'import de la moto en belgique

- la CG belge (qui est rose en fait!)

donc normalement j'ai juste a aller aux impots pour le quitus puis la prefecture direct et c'est bon j'ai ma CG!
(ça c'est la théorie, je vous tiens au jus de toute façon!)

A+
Bastien
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FullMaXx
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MessagePosté le: 23 07 2008 13:41    Sujet du message: Répondre en citant

t as tt compris!

Et pour Dany, effectivement, des que c est un autre pays que la belgique c est le Bordel, mais a force de patience on y arrive, en plus de ca ca vaut qd meme le coup
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MR1
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MessagePosté le: 23 07 2008 14:03    Sujet du message: Répondre en citant

salut dany dan peux-tu developper svp: "mettre sur la moto plaque antimanipulation
(ceci etait les points qui differait de mon type mine RJ111 du type mines francais RJ112)"

c'est juste un sticker ou une plaque riveté avec des nveaux numero mine conforme au marché francais ? ou quelque chose qui empeche le fp par la suite ?

merci
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ikho
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MessagePosté le: 23 07 2008 15:37    Sujet du message: Répondre en citant

FullMaXx a écrit:
si, il te faut un quitus fiscal que tu vas chercher aux impots, pour bien prouver que moto de plus de 6 mois, et justifier le non paiement de la TVA francaise.
il l'a déjà mais il l'a pas cité
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ikho
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MessagePosté le: 23 07 2008 15:39    Sujet du message: Re: immatriculer moto belge?? Répondre en citant

gill a écrit:
la facture d'achat du cons de l'ancien proprio
c'est qui le con ?
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ikho
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MessagePosté le: 23 07 2008 15:46    Sujet du message: Répondre en citant

Dany-Dan a écrit:
si ca va pas pour la france, Yam france doit te delivrer un nouveau certificat
ca va être difficile à yam france de délivrer une attestation pour un 636 Clin d'oeil

Dany-Dan a écrit:
...soit partiel (donc type mine quasi equivalent sauf indication sur document)
par exemple une puissance moteur en version libre...

Dany-Dan a écrit:
convocation pour presenter la moto conforme.
ca risque d'être genant pour une machine en config piste, il va falloir se faire prêter un kit carénage/optique/cligno et un pot d'origine
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Dany-Dan
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MessagePosté le: 23 07 2008 16:29    Sujet du message: Répondre en citant

MR1 a écrit:
salut dany dan peux-tu developper svp: "mettre sur la moto plaque antimanipulation
(ceci etait les points qui differait de mon type mine RJ111 du type mines francais RJ112)"

c'est juste un sticker ou une plaque riveté avec des nveaux numero mine conforme au marché francais ? ou quelque chose qui empeche le fp par la suite ?

merci


apres 15000 coup de fil chez Yam, la Madame responsable de ca m'a enfin dit que c'était un autocollant montrant le moteur de coté, image grossière d'un moteur.
C'est colé sur le cadre avant gauche sur un R6.
j'ai pas de photo sous la main mais si c'est pas clair, fait signe je te montrerais la photo.
Sur la version Francaise, le type mines de la R6 est RJ112, le mien est RJ111, donc sur mon autoc doit etre indiqué RJ111

Ceci dit, ce fut impossible a commander chez Yam, j'ai essayé chez plen de concess, aucun n'a été capable de me trouver la ref pour commander l'autoc, y compris en telephonant chez Yam france piece de rechange.
Bref, j'l'ai fait faire par un publicitaire, car ce qu'il compte c'ets qu'il soit sur la moto, il est 100% indentique a celui d'origine.
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Dany-Dan
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MessagePosté le: 23 07 2008 16:31    Sujet du message: Répondre en citant

FullMaXx a écrit:
t as tt compris!

Et pour Dany, effectivement, des que c est un autre pays que la belgique c est le Bordel, mais a force de patience on y arrive, en plus de ca ca vaut qd meme le coup


Ben pour moi ca a été long car j'avais pas eu les bonnes personnes. Au debut on m'avait dit, passage au banc de l'UTAC, soit 1000-1500€ le passage.
Au final, chez un concess ca va.
une fois les bonnes infos obtenu, ca peut aller assez vite.
Et oui, malgré le surcout et le temps qu'il a fallu, je reste content de mon achat
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Dany-Dan
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MessagePosté le: 23 07 2008 16:38    Sujet du message: Répondre en citant

ikho a écrit:
Dany-Dan a écrit:
si ca va pas pour la france, Yam france doit te delivrer un nouveau certificat
ca va être difficile à yam france de délivrer une attestation pour un 636 Clin d'oeil

Dany-Dan a écrit:
...soit partiel (donc type mine quasi equivalent sauf indication sur document)
par exemple une puissance moteur en version libre...

Dany-Dan a écrit:
convocation pour presenter la moto conforme.
ca risque d'être genant pour une machine en config piste, il va falloir se faire prêter un kit carénage/optique/cligno et un pot d'origine


Pour la 636 ok c'est sur, mais je pense que la technique final reste la meme

Pour ce qui est du Full oui, c'est le point critique de la mienne + ce fameux autocollant, sinon rien d'autre.

Pour ce qui est de présenter la moto conforme, oui, c'est théoriqueemnt obligatoire, moi je me suis aranger avec le gars, lui expliquant que c'était une moto de piste, faisceau allégé et autre, que je pouvais la mettre conforme mais que ca prendrais un tas de temps pour rien.
J'ai présenté ma moto nue (car j'avais pas mes polys, je les reparais suite a ma chute a magny cours), j'vais rien sur la moto.
Je l'ai présenté avec un ligne complete et tout version piste, mais toute pièce d'origine a coté pour prouver que j'avais tout et le gars était d'accord.
D'ailleurs pour la ligne (comme j'avais dû repasser chez les flics pour controle au sonometre), il m'a dit "mais vous avez rechangé la ligne? ou vous êtes passé avec ca?" j'ai repondu que j'avais remis la ligne origine pour le pasage au sonometre, chose qui est vrai, mais que j'allais pas laisser l'origine pour la piste.

Toute facon les gars font bien comme ils veulent, je connais un mec qui aurait du faire comme moi apres avoir acheté une moto à l'étranger, mais ayant des connaissance, il a eu sa CG sans souci...

(rien a voir, ce WE avec ma ligne, a 3750tr, 101dB mesurer à 1m, ca fait du bruit la R6 Clin d'oeil )

Perso, si j'avais pas pu avoir la CG en France, j'aurais fais faire la CG au nom de ma tante qui vit en allemagne, assuré a mon nom, j'aurais eu le droit de rouler en france en full car moot allemande et rouler avec un plaque allemande aurait été la seule contrainte, c'est debile complet cette loi de 100cv...
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Adil
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MessagePosté le: 23 07 2008 17:23    Sujet du message: Répondre en citant

Et si t'allais vivre en Belgique.... tout simplement ??

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